CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 581 résultats pour « fiches techniques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10365

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

encres utilisées (limitée à deux années) qui recommande une telle application ; qu'il conclut également que la Société DT SIGNS ne s'est pas assurée du respect par son fournisseur des prescriptions des fiches

Source officielle

Page 22 sur 930

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d37ad1d1bc2605de4b4b2d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le local technique, comportant diverses installations - déshumidificateur d'air, système de filtration et depuis 2015 une pompe à chaleur - est situé à proximité de la propriété de M. [P].

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2201415_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

d'autonomie dans le déplacement individuel, en tenant compte notamment de la limitation du périmètre de marche de la personne ou de la nécessité pour celle-ci de recourir systématiquement à certaines aides techniques

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae9ce97b8c1829979b8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'architecte mais intégralement à la SARL LES CARRELEURS DU LANGUEDOC (page 31), entreprise chargée de la réalisation des revêtements de sols durs, le produit utilisé pour les joints ne correspondant pas à la fiche

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330399

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

d'autorisation identique à celui qu'elle avait précédemment présenté à la commission départementale ; qu'en réponse à une sollicitation des services de la commission, elle a produit, le 24 novembre 2008, une fiche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a4f

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

médicaments livrés, se conformant ainsi au règlement intérieur de la coopérative ; Attendu que le médicament Forsteo, périssable, était un médicament nouveau récemment mis sur le marché ; que la fiche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee9

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Faisant état de ce principe de proportionnalité, les fiches techniques de juillet-août et novembre-décembre 1988 établies par les services centraux du groupe de caisses d'épargne reprennent le principe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300970

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

qu'outre le décapage, le lessivage et l'application d'une couche de fixateur de fond, les travaux sur les murs extérieurs comprenaient également l'application d'une peinture ISOFLEX granité 700g/ m2 que sa fiche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01738

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

proportionnelle à celle du salarié qui, à qualification égale, occupe à temps complet un emploi équivalent dans l'établissement ou l'entreprise ; que faisant état de ce principe de proportionnalité, les fiches

Source officielle
CC

civ1

61372377cd5801467740a228

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

d'appel a retenu que les sociétés Châtelet, Ogif et Sollac pouvaient se prévaloir de la situation de fait créée par la non-conformité du produit vendu par la société Rocland aux spécifications de la fiche

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a1731c9cdc6046d4724e2d6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

tribunal de désigner avec mission de : se faire communiquer par les parties et au besoin par tous tiers utiles, tous documents, pièces, photographies, factures, devis, bons de commande, certificats, fiches

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7fb96cdc6046d47123640

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Celle-ci consistait en l'envoi d'un e-mail ou d'un courrier formel accompagné d'une fiche technique du nouveau produit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300516_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Il résulte du mémoire technique présenté par la société Somalu, remis à l'appui de son offre, en ce qui concerne les fiches techniques des matériaux, que " () Nos profilés aluminium proviennent de nos

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202883_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

limité obligatoirement à 50 feuilles (hors fiches techniques des produits) A4 lisibles " comportant, notamment, " un reportage photographique du site des travaux projetés permettant de vérifier la visite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510589_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

En cinquième lieu, la société Goudalle Charpente soutient que les 8 « items », « liste matériaux », « fiches techniques », « méthodologie », « adaptation du site », « contraintes projet », « réponse entreprise

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64534cbf37f394d0f8f6660e

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Tu trouveras en pièce jointe comme convenu: -la grille de rémunération, -les fiches techniques des séjours que tu diriges: la fiche vendue à Epaf, la fiche vendue aux autres CE et clients -la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502256_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Girerd Distribution, en qualité de professionnelle du secteur, garantit également strictement la traçabilité de l'intégralité de ses produits et de ses fabricants, ainsi que leur certification dans les fiches

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84ae4

Appel

23 janvier 1999

23 janvier 1999

"ANGELIQUE ET LE SULTAN", o pages 157 à 167 : Fiches techniques des films ; Filmographies de Michèle MERCIER, de Robert HOSSEIN et de Bernard BORDERIE.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204834_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

préconisations du guide du notateur, de la note de service cadre de la DCSP du 23 mai 2022 sur le pilotage et l'animation de la filière voie publique et ordre public d'une structure de police et de la fiche

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0385aeec3d96923892f

Appel

31 août 2023

31 août 2023

désordres relatifs au lot gros 'uvre et des sommes figurant au compte prorata de ladite société, rejeté la demande formée par M et Mme [C] de condamnation de la société BMT à fournir à M et Mme [C] la fiche

Source officielle