attaqué n'a pas répondu au moyen articulé dans les écritures d'appel du prévenu qui faisait valoir que les coups qu'il avait dû d porter l'avaient été dans un réflexe de défense, et invoquait donc l'excuse

dans ces circonstances, frapper d'opposition la décision rendue, faculté refusée au prévenu (violation de l'article 6. 1 de la Convention) ; " alors, enfin, qu'en refusant de reconnaître valable l'excuse

de l'Intérieur eût tenu des propos identiques et tout aussi diffamatoires sur X..., était insusceptible de constituer les prévenus de bonne foi ; qu'en faisant bénéficier l'auteur de tels propos de l'excuse

qu'en effet, il ne rapporte pas la preuve ni d'avoir été agressé physiquement par les frères Y..., ni que ces derniers aient dégradé son véhicule ; qu'en outre, la défense d'un bien matériel ne saurait excuser

suivant, soit postérieurement à la date des faits visés à la prévention ; qu'en déclarant néanmoins que les difficultés de la société transimat n'avaient été que passagères et en écartant en conséquence l'excuse

Code pénal, 2, 410, 410-1, 417, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que, statuant en l'absence du prévenu dont elle n'a pas retenu l'excuse

maintenir dans une vie active ; qu'en prononçant le divorce aux torts exclusifs du mari, le Tribunal n'a pas fait une exacte appréciation des faits de la cause" ; que ce faisant, le mari invoquait une excuse

contractuelle du salarié constitue un élément du contrat de travail qui ne peut être modifié sans son accord ; qu'en se bornant à affirmer que les différends salariaux opposant les parties ne pouvaient excuser

pour vivre avec sa maîtresse, ce qui avait provoqué la rupture définitive du couple ; qu'en délaissant ces écritures déterminantes desquelles il ressortait que le fait imputé à l'épouse trouvait une excuse

affirmé que ce dernier ne conduisait pas son véhicule au moment de l'accident puis qui, après l'audience devant la Cour, avait pris la précaution d'écrire à la présidente de la Cour pour lui demander de l'excuser

par celle-ci, ce dont elle s'est révélée incapable le 25 mai 1984, prive sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-3-8 du Code du travail, la cour d'appel qui, pour excuser

qui a pris l'initiative du divorce peuvent enlever aux faits qu'il reproche à son conjoint le caractère de gravité qui en aurait fait une cause de divorce ; que, dès lors que Mme X... invoquait l'excuse

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'excuse de bonne foi et de l'avoir condamné pour diffamation à payer des dommages-intérêts à M.

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'excuse de bonne foi et de l'avoir condamné pour diffamation à payer des dommages-intérêts à M.

tout état de cause, la dissimulation par le salarié d'un manquement aux règles de sécurité imposées par l'employeur ayant eu de graves conséquences pour un tiers, constitue une faute grave que ne peut excuser

nouvelle application thérapeutique de la toxine botulinique avait été délivrée le 22 août 2011, l'université a demandé à être restaurée dans les droits qui y étaient attachés en se prévalant d'une excuse

dîner ; que Joseph X... s'est alors saisi d'une carabine et a tiré en direction de deux de ses neveux, Erik et Jean-Michel X..., qu'il a blessés ; Attendu que le premier juge, après avoir écarté l'excuse

un arrêt contradictoire à signifier ; Attendu qu'en cet état la cour d'appel a justifié sa décision, dés lors qu'un prévenu régulièrement cité à personne, qui ne comparaît pas, doit fournir une excuse