produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 144-2 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que X..., gérant d'hôtel et enseignant

X... a été engagé le 1er mars 1978 en qualité d'enseignant par la Direction de l'enseignement catholique (DEC) ; qu'il a exercé son activité en Nouvelle-Calédonie à compter de janvier 1985 ; qu'à sa demande

Alors qu'elle se rendait sur son lieu de travail, Mme [I] [G], enseignante, a été heurtée par une vache échappée des abattoirs gérés par la société [1].

[R] [C], qui avait publié sur son compte [1], le 11 mars 2020, un texte intitulé « [R] [C], militant PCF syndicaliste enseignant du Pas de Calais », qui commentait un article de presse relatant le retrait

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 février 2022), Mme [J], engagée en qualité de vacataire enseignante par l'association Alforeas-irts de Lorraine, a saisi la juridiction prud'homale aux fins notamment de

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 février 2022), Mme [S], engagée en qualité de vacataire enseignante par l'association Alforeas-irts de Lorraine, a saisi la juridiction prud'homale aux fins notamment de

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 février 2022), Mme [W], engagée en qualité de vacataire enseignante par l'association Alforeas-irts de Lorraine, a saisi la juridiction prud'homale aux fins notamment de

X... a fait l'objet d'une ordonnance du président d'un tribunal d'instance lui enjoignant de payer à la société Labo industrie (la société) une certaine somme ; que, sur opposition, le tribunal d'instance

afférents ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 50-581 du 25 mai 1950 portant règlement d'administration publique pour la fixation des maximums de service hebdomadaire du personnel enseignant

Kessler, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions d'excès de pouvoir : Considérant qu'en vertu des dispositions de l'article 1er du décret du 25 mai 1950 susvisé, les membres du personnel enseignant

Pierre Bruno, Michel Y..., Jean-Marie Z..., l'autorisation de cumuler leur fonction d'enseignant avec une activité privée ; °2) rejette la demande présentée par MM.

[S], le conseiller de la mise en état a rendu le 28 septembre 2017 une ordonnance enjoignant à l'association de conclure et de communiquer ses pièces avant le 30 octobre 2017 et indiquant qu'à défaut de

X..., demeurant ... et tendant à ce que le juge administratif : 1°) constate que le contrat de travail qui le liait à l'école française de Dehli, en Inde, où il enseignait la philosophie et le français

Les professeurs certifiés sont recrutés... parmi les enseignants titulaires possédant la licence dans l'une des disciplines dont la liste est fixée par arrêté conjoint du ministre de l'éducation nationale

aurait pris l'engagement d'augmenter le nombre de postes offerts aux concours internes d'accès au premier grade du corps des professeurs de lycée professionnel, afin de favoriser l'intégration des enseignants

B l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et lui enjoignant d'attribuer à M. B cette indemnité pour la période comprise entre le 1er septembre 2017 et le 31 août 2019.

à son secrétariat le 13 mars 2015, à la suite du refus opposé par le président de l'Université de la Réunion à sa demande de copie des procès-verbaux des conseils d'administration restreints aux enseignants

. - PERSONNEL ENSEIGNANT..* INSTITUTEURS - LOGEMENT.