Sont considérées comme opérations de décapage au jet toutes opérations de nettoyage ou de finissage d'une surface au moyen d'un abrasif projeté à grande vitesse.

Article Annexe IV

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TABLEAU DE CORRESPONDANCE D'ÉPREUVES ET UNITÉS BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Épreuves Unités Épreuves Unités Épreuves Unités Sous-épreuve A1 : étude technique de chantiers

Article 5

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Ces travaux peuvent comporter notamment : La conduite ou la surveillance de chantiers importants. Le contrôle du travail et la coordination de certains programmes de travaux.

Article 5 bis

—

En Guyane, lorsque la demande porte sur un espace compris dans la zone 2 du schéma départemental d'orientation minière, le dossier prévu par l'article 5 comporte en outre : ― les éléments démontrant l'existence d'un gisement et évaluant l'importance

Article L192-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 52

Code minier (nouveau)

Dans les circonscriptions comprenant des chantiers définis par voie réglementaire, les intéressés doivent être indemnes de toute affection silicotique qui leur interdirait de travailler dans une proportion importante des chantiers de la circonscription

Article D332-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 93

Code forestier (nouveau)

Peut demander son agrément en qualité d'organisme de gestion et d'exploitation forestière en commun (OGEC) un organisme qui satisfait aux conditions définies à l'article L. 332-6 et qui relève d'un des statuts juridiques suivants : 1° Société coopérative

Article 15

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L'exploitant procède, avant la mise en service de l'installation, à l'enlèvement complet des installations de chantier, des constructions provisoires et des déchets.

Article 4

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Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien de maintenance d'engins et de matériels de chantier et de manutention révisé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé peuvent présenter une demande au représentant

Article 4

—

du paiement des redevances d'utilisation de l'infrastructure, sauf les convois reliant les sources d'approvisionnement de rails, traverses et matériaux de carrière aux points de desserte ouverts au trafic fret commercial permettant la desserte des chantiers

Article 17

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Lorsqu'un véhicule sur pistes est utilisé pour la mise en oeuvre des produits explosifs à front des chantiers, ses masses métalliques doivent être mises à la terre.

Article 136

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Les méthodes ainsi prescrites, remblayage, foudroyage ou toute autre, doivent parer au risque d'éboulement, prévenir l'éclosion des feux et assurer l'aérage du chantier sans accumulation dangereuse de grisou dans les vieux travaux.

Article 3

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heure la durée du travail journalier du personnel.

Article Annexe

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Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe encadre et anime une ou plusieurs équipes de pose de menuiseries et d'aménagements intérieurs en bois, sur des chantiers de construction et de réhabilitation.

Article 6

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Les travaux préparatoires nécessaires à la desserte du chantier, décrits à l'annexe n° 6, sont réalisés par le concédant, conformément au calendrier défini à l'annexe n° 11.

Article 31

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Cette vérification est requise à des intervalles ne dépassant pas : - un mois à moins de 300 mètres des chantiers en activité d'abattage ou de creusement ; - trois mois dans les autres voies.

Article R1338-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 61

Code de la santé publique

prévue à l'article L. 1338-1 et qui sont de nature à porter atteinte à la santé humaine, tout maître d'ouvrage, maître d'œuvre, entrepreneur de travaux publics et privés se conforme, pour la conception des ouvrages, la conduite et la finition des chantiers

LEGIARTI000042496817

—

Intitulé : - mettre en place un chantier de dépollution pyrotechnique en sécurité et préparer le terrain ; 2.

Article R4412-113

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 81 > 90

Code du travail

protection : 1° Les règles techniques que respectent les entreprises qui réalisent des opérations ; 2° Les moyens de protection collective ; 3° Les équipements de protection individuelle ; 4° Les mesures de protection de l'environnement du chantier

Article 1

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II. – En ce qui concerne les activités relevant du secteur des industries du bâtiment et des travaux publics, sont considérés comme des établissements distincts au sein d'une même entreprise : 1° L'ensemble des chantiers de bâtiment ou de travaux publics

Article 3

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Pour l'application des dispositions de l'article 68 du code minier, les critères de délivrance d'une autorisation d'exploitation sont, outre les capacités techniques et financières : a) La qualité technique des programmes de travaux présentés ; b) La

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