au plus juste des besoins et en fonction de l'existant 2.1 : savoir trouver les informations sur les caractéristiques du sous-sol - différents types de formations hydrogéologiques et géologiques 3 h 45 2.2 : identifier les données à recevoir du donneur

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'un assuré change d'organisme gestionnaire au cours de la période d'exonération, ce changement est sans incidence sur la durée pendant laquelle il bénéficie de cette exonération ; 3° Pour les donneurs mentionnés à l'article L. 1211-2 du code de

Article Annexe Ia

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Les retouches et le montage correspondent au souhait du donneur d'ordre. T3-4 Effectuer un montage. T3-5 Régler les fichiers conformément à la sortie.

LEGIARTI000050047313

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Objectifs de compétences A l'issue de la formation, l'opérateur de repérage doit être capable de : - sur la base des dispositions réglementaires et normatives applicables, analyser la commande d'un donneur d'ordre ; 1.4.2.

LEGIARTI000026210948

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ruisseau de la Rongère jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le ruisseau de la Rongère de la RD 18 jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le ruisseau du Ris de la source jusqu'à la confluence avec le ruisseau d'Avaux

Article Annexe II

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Le nombre minimum de références d'audit énergétique à présenter, achevées sur les trois dernières années et attestées par les donneurs d'ordre ou maîtres d'ouvrage concernés, est fixé au nombre de 3.

Article 6

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Une demande de transfert d'AEP est formulée auprès de la délégation à la mer et au littoral de la direction départementale des territoires et de la mer compétente, visée par les armateurs du navire donneur et du navire receveur.

Article Annexe I

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Dans ce cadre, il/elle est en relation avec des partenaires externes (représentants des donneurs d'ordres, des fournisseurs et des clients, des sous-traitants, des administrations) et des partenaires internes (conducteurs(trices), services logistiques

Article Annexe Ia

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Dans ce cadre, il/elle est en relation avec des partenaires externes (représentants des donneurs d'ordres, des fournisseurs et des clients) et des partenaires internes (services logistiques, administratifs, commerciaux et comptables) avec lesquels il/

LEGIARTI000033065645

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du 29 octobre 2015 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d'organes à finalités thérapeutiques sur personne décédée : "Le prélèvement d'organes se déroule selon un processus qui commence dès le recensement d'un donneur

Article Annexe

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la) technicien (ne) supérieur (e) en conception industrielle conçoit des systèmes mécaniques pour différents secteurs de l'industrie à partir d'un besoin formulé dans un cahier des charges définissant les fonctionnalités du produit et validé par le donneur

Article 995

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

par le Centre national de transfusion sanguine pour le compte des centres de transfusion sanguine auprès du groupement d'assureurs des risques de transfusion sanguine pour satisfaire aux conditions de l'assurance obligatoire des dommages causés aux donneurs

Article L2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

affection grave justifiant des mesures de prévention, y compris de conseil génétique, ou de soins, le médecin prescripteur saisit le responsable du centre d'assistance médicale à la procréation afin que ce dernier procède à l'information du tiers donneur

Article Annexe Ia

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Activités communes Activités communes à tous les domaines Tâches A1 - Étude de la commande, du cahier des charges, des procédures et des modes opératoires Recueil des opérations à réaliser Repérage des exigences du donneur d'ordre

Article 14

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La décision de la caisse fixe la durée de la période d'exonération ; 13° Pour les donneurs mentionnés à l'article L. 1211-2 du code de la santé publique, pour les frais d'examens et de traitement prescrits en vue du prélèvement d'éléments ou de la collecte

Article 6

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-Le pétitionnaire s'engage : 1° Dans le cas de transports répétitifs, à transmettre les éléments produits par le donneur d'ordre, permettant de vérifier que le transport ne peut pas être effectué par un autre moyen de transport (aérien, fluvial, maritime

Article Annexe I a

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comportements attendus Pôle d'activités n° 2 : conception d'opérations de transport et de prestations logistiques A2.1 - Analyse d'une demande de transport et de prestations logistiques Conditions d'exercice A partir d'une demande exprimée par un donneur

Article Annexe II

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milieu montagnard et des dispositions réglementaires Le guide de haute montagne : - explore le milieu montagnard ; - participe aux actions de développement de l'activité, notamment à l'aménagement du territoire montagnard en relation avec les donneurs

Article Annexe I

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C 1 : s'informer analyser - (compétence commune aux trois options) Être capable de Conditions - ressources Indicateurs d'évaluation Savoirs associés C1.1 : Identifier la demande Concepts, directives, L'intention du donneur d'ordres

Article ANNEXE

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celui-ci ne peut se déplacer sans l'assistance d'un tiers, en raison de son jeune âge ou de son état de santé ; 3° Remboursement, à l'occasion des prélèvements, de tout ou partie des frais engagés par les assurés volontaires ou leurs ayants droit donneurs

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