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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a82d9ba5988459c4bf1e
7 juin 1990
7 juin 1990
légale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné A... à 1 franc de dommages-intérêts et à 500 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale au profit de la Fédération française de cyclisme
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02323_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
fondamentales dès lors qu'il réside en France depuis 2017, auprès de son frère et sa famille ; * cette décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au vu de son investissement dans le cyclisme
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007862810
18 octobre 1995
18 octobre 1995
X... la circonstance que cette partie de rue soit utilisée depuis de nombreuses années par des piétons et cyclistes avec l'accord de son propriétaire n'est pas de nature à lui conférer le caractère d'une
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d02
26 novembre 1975
26 novembre 1975
ANCEL, A FRANCHI UN PONT SUR LE TROTTOIR DUQUEL SE TROUVAIENT DEUX CYCLISTES, DOMINIQUE A... ET DENIS X...; QUE DOMINIQUE A...
Source officielleciv2
613720aecd580146773ed6e4
11 mars 1987
11 mars 1987
alinéa 1, du Code civil, la Cour d'appel aurait violé l'article 12 du nouveau Code de procédure civile et la loi du 5 juillet 1985 ; Mais attendu que la demande d'indemnisation dirigée contre le cycliste
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302410_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Il soutient que l'eau du village provient d'une source par adduction gravitaire et que la fontaine de Saint-Sauveur-sur-Tinée permet d'abreuver les randonneurs, les cyclistes et les motards en saison estivale
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306907_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Si Mme A fait état d'une information de la mairie de Cranves-Sales selon laquelle une partie du chemin rural dit " D à Lossy " allait être ouverte à la circulation piétonne et cycliste, elle ne demande
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108551_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
représentée par Me Mabile, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 5 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Solaure-en-Diois a refusé de réaliser des aménagements dédiés aux cyclistes
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026230134
27 juillet 2012
27 juillet 2012
soutiennent que la décision attaquée ne serait pas compatible avec le schéma de cohérence territoriale du pays du Cotentin qui prévoit que les accès aux surfaces commerciales seront facilités pour les cyclistes
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2201664_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
d'emplacement réservé en vue de la création d'une déviation sera de nature à générer des risques pour la sécurité routière ainsi que pour celle des usagers vulnérables que sont les piétons et les cyclistes
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a7d
26 mars 2003
26 mars 2003
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 11 mai 1996, vers 20 heures, sur le campus universitaire de LA DOUA, à VILLEURBANNE, alors qu'avec un groupe d'amis, elle assistait à la course cycliste
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-244666
25 juillet 2025
25 juillet 2025
le 16 février 2022 communiquée le 25 juillet 2025 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne les sanctions disciplinaires (quatre ans de suspension et 26 000 EUR d’amende) prononcées par l’Union cycliste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:1987:C2287
4 mai 1987
4 mai 1987
d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil et alors qu'enfin, en se bornant à constater la concomitance du passage du camion et de la chute du cycliste
Source officielleciv3
613723bbcd5801467740d6c2
12 juin 2001
12 juin 2001
l'appelant avait de manière significative, personnellement participé aux travaux agricoles durant les années 1990 à 1994 aux cours desquelles il avait principalement exercé la profession de coureur cycliste
Source officiellecr
édure suiviec/J.-F
613724f3cd58014677419bbb
7 avril 1987
7 avril 1987
poursuivi du chef de blessures involontaires et de contravention au Code de la route ; Attendu que pour prononcer un partage de responsabilité entre le prévenu et la victime les juges ont énoncé que le cycliste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01837
4 novembre 2015
4 novembre 2015
10, que, concernant le travail de nuit, il sera fait application de l'article 53.3 de la convention collective prévoyant des contreparties, et fait état, par ailleurs, en son article 16, des repos cycliques
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0b1
8 juin 1999
8 juin 1999
l'arrêt attaqué a refusé d'annuler le réquisitoire supplétif du 28 juillet 1998 et la procédure subséquente ; " aux motifs que le 8 juillet 1998, Z..., masseur sportif depuis 6 ans dans l'équipe cycliste
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300949_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
En outre, le requérant reconnaît lui-même avoir poussé le cycliste pour l'immobiliser lorsqu'il a cru qu'il s'approchait trop près de lui. Dès lors, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400422_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Toutefois, il résulte de l’instruction que ce nid-de-poule n’était pas situé immédiatement sur le côté droit de la voie, partie réservée habituellement aux cyclistes, dont la vitesse est par nature moins
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105804_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
E L a été victime d'une chute dans un fossé ayant entrainé son décès alors qu'il circulait en vélo sur la route communale n° 9 de la commune d'Aillas (33124) au sein d'un peloton de cyclistes de l'association
Source officiellePage 22 sur 118
LE REPAIRE DU CYCLISTE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
19/07/2026
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SPORTS CYCLISTES
12/07/2026
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LA BOUTIQUE DU CYCLISTE
19/06/2026
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LE REPAIRE DU CYCLISTE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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Guidon Sport Cycliste Pro
06/05/2026
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