Codes de loi français

Article Annexe I

un système d'alarme doit être prévu pour avertir de la défaillance ; le système d'alarme doit être testé régulièrement. g) Les installations d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçues et construites de manière à limiter les risques de contamination

Article Annexe 1

La lutte contre les différents types de virus, l'authentification de l'information à l'aide d'une signature électronique ainsi que le cryptage des données participent à cet effort. Protection contre les virus et les actes de malveillance. C.

Article Annexe 2

La lutte contre les différents types de virus, l'authentification de l'information à l'aide d'une signature électronique ainsi que le cryptage des données participent à cet effort. Protection contre les virus et les actes de malveillance. B.

Article 223 a-II-1/28

puisse pas se produire ; 1.6.2.2. les installations de pompage prescrites par le présent article tiennent compte des prescriptions relatives à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression ; 1.6.2.3. l'eau contaminée

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues de forage et les autres déchets de forage, à l'exception de ceux réalisés à l'eau douce ; -les terres, y compris les déblais provenant de sites contaminés

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

pelvienne et anomalies cytologiques) et proctologiques (fissure anale, hémorroïdes, fistule anale) ; – les pathologies dermatologiques, buccales et dentaires ; – les troubles ou atteintes psycho-traumatiques ; 2° Les vaccinations, notamment contre le virus

Article Annexe Ib

ASSOCIÉS Connaissances L'organisation du travail (Technologie) La définition et l'analyse de la planification des tâches : horaires, ordonnancement, gestion du temps La marche en avant dans le temps et dans l'espace en prévention des contaminations

Article Annexe I

CONNAISSANCES COMMENTAIRES Bio-contaminations et lutte antimicrobienne 1. Origine des bio contaminations - Principales flores contaminantes Caractériser les différents types d'agents microbiens 2.

Article Annexe I

Liquide de frein contaminé ou sédimenté Majeure 1.8.1.a.3. Liquide de frein contaminé ou sédimenté : risque imminent de défaillance Critique 2. DIRECTION 2.1. ÉTAT MÉCANIQUE 2.1.1.

LEGIARTI000026833773

Le demandeur décrit les moyens mis en œuvre pour maîtriser les conditions bactériologiques (cinétique de réfrigération, présentation des carcasses...) et mettre en place un plan de contrôle interne des contaminations. 9e exigence : relative aux conditions

Article ANNEXE

Zone contrôlée Zone construite et utilisée de manière à limiter l'introduction de contaminations éventuelles ainsi que les conséquences d'une fuite accidentelle d'organisme vivant ou de produits dangereux.

LEGIARTI000022043451

Si des signes cliniques ou des symptômes et des informations se fondant sur des faits ou des éléments attestant qu'il existe un risque pour la santé publique, notamment des sources d'infection et de contamination, sont découverts à bord d'un moyen de

Article Annexe

Ils ne doivent pas révéler plus de 1 % de virus primaires au test de préculture (test Elisa).

Article Annexe I (suite)

création du dossier de l'entreprise ; - création des journaux ; - création et mise à jour du plan de comptes de l'entreprise ; - adaptation des paramètres aux évolutions indiquées ; - respect des procédures de sécurité (sauvegarde, protection contre les virus

Article Annexe 12

l'accouchement et la puerpéralité O98.5 Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.6 Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.7 Maladie due au virus

Article 229-II-1.13

liquides ne puisse pas se produire ; .2. les installations de pompage prescrites par le présent article tiennent compte des prescriptions relatives à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression ; .3. l'eau contaminée

Article Annexe (suite)

Les Etats membres doivent effectuer cette évaluation générale en accordant une attention particulière à : - la protection des eaux souterraines en raison du risque de contamination de ces eaux par certains produits de dégradation lorsque la substance

Article Annexe (suite)

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des arthropodes non ciblés ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la possibilité de contamination des eaux souterraines

Article Annexe 411-2.A.1

A tous les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application

LEGIARTI000036692082

Pour tout examen réalisé par analyse biochimique, il est nécessaire d'évaluer la contamination du prélèvement fœtal par des cellules maternelles. 7.3.