José, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2004, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, 3 ans d'interdiction des

qui lui est reprochée, mais le recel de ces véhicules ; " 1) alors que Michel Z..., ayant été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef de complicité d'abus de confiance tandis qu'un non-lieu

Jacqueline, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui l'a condamnée, pour vol aggravé et complicité de faux en écritures privées, a douze mois d'emprisonnement

[G] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 2021, qui, pour complicité d'importation de stupéfiants, complicité d'infractions à

général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : EDOUARD X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 1989, qui l'a condamnée pour complicité

Ayturk, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 18 décembre 1999, qui, pour complicité d'assassinats, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt

Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 mai 1992, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux, pour complicité et recel d'abus de

A 15 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR COMPLICITE DE VOL QUALIFIE ET COMPLICITE D'INCENDIE VOLONTAIRE ; 3°) Z...

conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROME Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 mars 1995, qui, pour complicité

indue d'allocations d'aide aux travailleurs privés d'emploi et escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement, 5 ans d'exclusion des marchés publics, et a prononcé sa faillite personnelle, la seconde, pour complicité

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 avril 2005, qui, pour complicité d'escroqueries, complicité de banqueroute, abus de confiance, l'a condamné à

pénale, violation de l'article 5 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la Cour saisie de poursuites contre X... du fait de complicité

l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VANDELLI Gian X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionelle, en date du 24 janvier 1994, qui, pour complicité

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 juillet 1993, qui, dans une procédure suivie notamment contre Raymond HARDY pour infraction à la loi du 15 juillet 1972, complicité

la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 28 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux, de recel d'abus de biens sociaux, et de complicité

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 25 mai 2000, qui, pour abus de biens sociaux et complicité de faux, l'a condamné à 20 mois d'emprisonnement dont 14 mois avec sursis

après avoir infirmé partiellement, sur le seul appel des parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de complicité

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 23 NOVEMBRE 2021 Mme [H] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-3, en date du 4 mars 2021, qui, pour complicité

date du 10 octobre 2016, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile des chefs d'escroquerie en bande organisée, vol en bande organisée, complicité