préjudice personnel causé par les infractions reprochées aux prévenus sont totalement identiques aux déclarations de créances faites par la même SA Bénéteau au titre de la procédure collective de la SARL Bleu

services de police que devant le juge d'instruction, qu'à aucun moment celui-ci n'a reconnu Rabah X... comme étant l'un de ses agresseurs et, à plus forte raison, comme conducteur du véhicule l'ayant blessé

A..., celle-ci n'ait été serrée et heurtée que par le côté du véhicule, ce qui est peu compatible avec la volonté déterminée de blesser, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4

Y... avait été blessé au membre inférieur à la suite de la chute de la voiture de golf dont il était occupant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1er de la loi du

(enseigne Trust entreprise), l'EURL American Post, la SARL Brooklyn diffusion, la SARL Blue Gin et la SA SODILOG au titre de la taxe à la valeur ajoutée, de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les

Y..., préposé de cette société, remit l'engin en marche ; que, blessé, il a demandé réparation de son préjudice à M.

expressément invoquée par cette dernière dans ses conclusions, que le service gratuit de la carte bancaire est consenti aux intéressés non par la banque elle-même, mais par leIE, dit "groupement carte bleue

Y..., blessé dans un accident dont M.

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale) , au profit la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Centre

" et enfin que si la marque Belidas" a été enregistrée comme une marque simple comportant le mot Belidas en lettres majuscules bâtons, elle figure sur l'étiquette des ballotins en lettres anglaises bleues

établissait que « pour procéder à l'exploitation personnelle des parcelles données à bail elle a[vait] commandé auprès de la Scea du Bel Air : des travaux de semis sur les champs exploités en Colza, blé

mission : scellé A8 - une balle (retrouvée dans le corps de la victime) - scellé 9 - 4 cartouches 22LR (lettre C sur le culot) - scellé 10 - emballage carton de projectile 22LR - scellé 5 - tee-shirt bleu

litige l'opposant : 1°/ à la société [T] [C], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Comptoir bleu

Claude X... qui ne s'est pas occupé de la victime ; que le prévenu a déclaré que l'un des jeunes s'était dirigé vers lui et l'avait percuté ; il a indiqué qu'il était possible que ce jeune se soit blessé

Daniel Y... et Didier C... qui, soulignant l agressivité de la partie civile, déclaraient que le prévenu n'avait nullement frappé celle-ci mais s'était borné à repousser Simone D..., laquelle s'était blessée

Patrick Hebert et Christian C... au bénéfice du doute des fins des poursuites ; "aux motifs qu'il n'a pas été possible de déterminer les circonstances exactes dans lesquelles Patrick A... avait été blessé

condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons de verre ou de bouteilles ; "alors que la Cour, qui constate que c'est en se relevant que Thierry B... s'est blessé

pas de trace de sperme, mais que ce point n'est pas de nature à disculper le prévenu dans la mesure où, d'une part, la victime n'est pas totalement affirmative sur la couleur de ce slip qu'elle a vu bleu