’agissait de bijoux manufacturés à l’étranger.

Ils étaient soupçonnés d’avoir commis un vol avec effraction dans une bijouterie. Le requérant fût placé en garde à vue dans les locaux de ladite section où il fut détenu pendant huit jours.

son renvoi devant le tribunal correctionnel ; "aux motifs que le contrat de "confié", suivant lequel une société spécialisée dans le commerce des pierres précieuses remet une telle pierre à un bijoutier

perquisition au domicile de Noureddine X... et de Samanta Y..., à Padoue, ... et qu'à cette occasion, on découvrait dans un coffre fort des stupéfiants (cocaïne) "subdivisés" en plusieurs enveloppes, outre un bijou

A, qui possédait à Nice un fonds de commerce de vente de bijoux en gros et au détail pour l'exploitation duquel il était imposé selon le régime réel, a donné ce fonds en location-gérance à la SA « Ariane

déclarés volés, - elles révèlent que les bijoux ont tous été acquis chez le même bijoutier, au mois d'août des années 2003, 2005, 2008, 2010, 2011 et 2012, et qu'ils ont été réglés en espèces, leur

que la thèse d'une machination policière est, en effet, invraisemblable car, outre qu'il a été pris sur le fait et trouvé porteur d'un couteau de cuisine, des clefs de la victime, de l'argent et des bijoux

Concernant la maquette de la montre, elle soutient que la société By Love aurait dû prévoir le verre, les aiguilles et le mouvement pour anticiper le volume définitif du bijou.

constituée par la représentation stylisée d'un chien de race scottish-terrier, debout, vu de profil gauche, avec un collier autour du cou pour désigner des produits des classes 3, 14, 18 et 25 dont les bijoux

principes et textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, qu'à la suite d'un vol à main armée commis par deux individus, le 28 octobre 1994 dans une bijouterie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 30 AOÛT 2023 1°/ La société Gravity, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Bijouterie

Y..., bijoutier ; que celui-ci a été victime d'un vol au cours duquel la bague a été dérobée ; que Mme X... a assigné M.

L’ensemble des bijoux exposés dans les vitrines ont été volés et les meubles détruits.

; "aux motifs que le docteur Z... a donné à Marcel B... mandat de vendre deux bagues dont l'une était en effet le saphir pourpre provenant du trésor des Romanov ; que l'autre a été vendue à un bijoutier

L'EURL IDEM exerce une activité de fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.

secrétariat le 25 novembre 2010, à la suite du refus opposé par le directeur général du Crédit municipal de Paris à sa demande de communication de toutes les pièces relatives à la transaction concernant un bijou

espaces de la galerie marchande à des commerçants dont les enseignes sont positionnées sur des marchés distincts et complémentaires de ceux sur lesquels l'hypermarché se positionne, telle que la bijouterie

n'est pas fondée à soutenir que le jugement attaqué est insuffisamment motivé ; Sur le bien-fondé de l'imposition : Considérant qu'il résulte de l'instruction que, s'agissant du commerce ambulant de bijoux