CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

517 résultats pour « atlantique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000051537191

—

HOSPITALIERS Code CPU 01-441 Libellé CPU CPAM DE LOIRE ATLANTIQUE Paramètre de facturation La facturation individuelle concerne les actes et consultations externes visés à l'article L. 162-26 du code de la sécurité sociale, y compris les forfaits

Article Annexe

—

=======: : : TRIBUNAL de : Siège du conseil : : DEPARTEMENT : grande instance : :------------------:------------------------:---------------------: : : : Guingamp : Guingamp : : : Saint-Brieuc : Saint-Brieuc : : : : : : : Loire-Atlantique

Article Annexe II (suite)

—

Bibliothèque municipale de Dieppe 1 Bibliothèque municipale du Grand-Quevilly 1 Bibliothèque municipale du Havre 2 Bibliothèque municipale de Rouen 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 REGION PAYS DE LA LOIRE Loire-Atlantique

Article 1

—

Il est versé en 2009 respectivement aux départements de la Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire, en application de l'article 32 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 précitée, un montant de 6 898 euros et un montant de 1 346 euros correspondant à l'indemnisation

LEGIARTI000021989665

—

533 38 Isère 1 178 714 1 204 924 3 34 544 39 Jura 258 897 269 401 2 30 331 40 Landes 367 492 380 538 3 30 291 41 Loir-et-Cher 326 291 337 021 3 40 327 42 Loire 740 668 758 529 3 35 260 43 Haute-Loire 220 437 228 632 4 59 221 44 Loire-Atlantique

Article Annexe 1

—

recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Tourcoing Nord. 61 - Orne SIP d'Alençon CDI d'Alençon 01/12/2010 62 - Pas-de-Calais SIP de Montreuil-sur-Mer CDI de Montreuil-sur-Mer 01/12/2010 64 - Pyrénées-Atlantiques

LEGIARTI000025049372

—

1 197 038 1 223 730 3 34 544 39 Jura 261 277 271 680 2 30 331 40 Landes 379 341 392 592 3 30 291 41 Loir-et-Cher 327 868 338 503 3 40 327 42 Loire 746 115 763 867 3 35 260 43 Haute-Loire 223 122 231 066 4 59 221 44 Loire-Atlantique

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

d'Auxerre Sens Sens Ressort du tribunal judiciaire de Sens Cour d'appel de Pau Landes Dax Dax Ressort du tribunal judiciaire de Dax Mont-de-Marsan Mont-de-Marsan Ressort du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan Pyrénées-Atlantiques

Article 1

—

chambres de métiers (APCM) IV Berger vacher transhumant 212t 5 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Hautes-Pyrénées ; centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe 13

—

risques du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace de Bordeaux. 3° Unités du service d'infrastructure de la défense : - Unité du service d'infrastructure de la défense (USID) Cazaux/ Antenne exploitation maintenance Cazaux ; SID Atlantique

LEGIARTI000050672764

—

/Free Mobile/Orange/SFR Abreuvoir La Técouère 415918 6224643 2021_LOT4_ZN_64_08_S2 1 Plateau 417174 6224635 Bergerie Baymouras 417600 6223566 2023_bis_64-04 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques 2022_LOT4_ZN_64_01 Hélette BOUYGUES TELECOM/FREE

Article Annexe II

—

Grondin X X X X Conger conger Congre commun X X X X Coris julis Girelle X X X Dentex dentex Denté commun X X Dicentrarchus labrax Bar commun X X X X Dicologlossa cuneata Céteau X X Diplodus sargus cadenati Sar commun atlantique X X Diplodus

LEGIARTI000028252328

—

Syndicat mixte d'Aménagement du Haut-Allier L'écotourisme comme modèle de développement durable Communauté de communes du Pays de Montfaucon Aménagement d'un centre de montagnothérapie à Saint-Bonnet-le-Froid Département de la Loire-Atlantique

Article 3

—

1938 relatif à la création de la chambre de métiers de la Haute-Vienne ; Décret du 24 août 1938 relatif à la création de la chambre de métiers des Landes ; Décret du 22 décembre 1938 relatif à la création de la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques

Article 1

—

1 Responsable de l'internat Meurthe-et-Moselle (54) Essey-lès-Nancy 1 Sous-total responsable de l'internat 1 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire Direction : directeur Loire-Atlantique

Article ANNEXE

—

Département des Pyrénées-Atlantiques Tous les cours d'eau des deux catégories, à l'exception de : 1° L'Adour ; 2° Les Gaves réunis ; 3° Le Gave de Pau ; 4° Le Gave de Mauléon ou Saison, en aval du pont d'Osserain ; 5° Le Gave d'Oloron ; 6° La Vive, en

Article Annexe I

—

78-78, fax : + 33 (0)1-39-02-03-99 CCI Seine-et-Marne, boulevard Olof-Palme, Emerainville, 77436 Marne-la-Vallée Cedex 2, téléphone : + 33 (0)1-64-11-80-50, fax : + 33 (0)1-64-11-65-64 Pays de la Loire CCI de Nantes (future CCI de la Loire-Atlantique

LEGIARTI000050672734

—

6389909 AM_2021_46_01_S2 2021_bis_23-1 Nouvelle-Aquitaine Creuse 2020_LOT3_ZN_23_18 Saint Silvain Bellegarde BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 646048 6541651 2020_LOT3_ZN_23_18_S1_bis 1 2021_bis_64-1 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques

Article 1

—

national chargé des procédures de transferts transfrontaliers de déchets ; 49° La réorganisation de la mission stratégie, pilotage, performance, la fermeture de l'unité territoriale Nord-Caraïbe et la réorganisation des unités territoriales Nord Atlantique

Article Annexe I

—

Loire-Atlantique Frossay Inondations et coulées de boue 01/11/2023 02/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols

Page 22 · 517 résultats

← PrécédentSuivant →