professionnelle THOMAS-RAQUIN et BENABENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de Y... ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

.., Philippe Y... du chef d'homicide volontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

.. et François Z... des chefs de faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

s'assurer de la régularité de la composition de la juridiction qui a statué ; D'où il suit que le moyen ne saurait être accueilli ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles

essentielles du mémoire de celles-ci et a exposé les motifs d'où elle déduit que n'étaient réunis à la charge de quiconque les éléments constitutifs des infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article

dénommée pour homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

dénommée, des chefs de faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

non dénommée du chef d'usage de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

dénommée pour violences sur mineure, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

état de faits matériellement inexacts, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article

5755° et 5756° du Code de d procédure pénale, de l'article 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a, sur appel de la partie civile, confirmé l'ordonnance

juin 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef de faux et usage aggravés, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

d'usurpation de fonctions et violation de correspondance, a confirmé l'ordonnance de nonlieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles

Yannick, du chef de recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6ème du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel produit ;

27 septembre 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte pour dénonciation calomnieuse contre Renée-Paule Y..., a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, notamment, du chef de prêt illicite de main d'oeuvre, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

sur sa plainte, contre la société UGC, pour entrave à l'exercice des fonctions de conseiller prud'homme, faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

contre Marie-Claude X... et autres du chef d'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article