Y... engagé en qualité d'animateur adjoint de direction par la Maison des jeunes et de la culture Paul X... le 1er octobre 1986, a accepté le 1er décembre 1990, la convention de conversion que l'employeur

X... a travaillé au service de l'Association de formation sociale et professionnelle pour l'Union régionale des fédérations des oeuvres laïques de la Lorraine (URFOLOR), en qualité d'animateur de formationcoordinateur

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 octobre 1993), que la société Isère Constructions Maisons Mikit (société Isère Constructions) a assigné en concurrence déloyale la société Tradi Eco animée

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2019), Mme [L] a été engagée par la société Rue du commerce le 10 juillet 2012 et exerçait en dernier lieu les fonctions de chargée d'animation commerciale.

. ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 19 février 1998), que la société CTRC qui anime un réseau de franchise sous l'enseigne "Jean-François A..." a conclu avec la société la Maison

[V] a été engagé selon contrat à durée indéterminée stipulant un forfait de 218 jours par an, à compter du 1er novembre 2010 par la société Conforama, en qualité de responsable animation des ventes G2,

du fond sont tenus, en application de l'article 12 du code de procédure civile, de trancher le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; que l'avenant n° 4 du 18 mai 2009 à l'ANI

Y... a été engagé par la société Conquêtes le 14 septembre 2006 en qualité d'animateur commercial ; que le 25 octobre 2012 il a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement ; qu'estimant

Z..., par contrat conclu le 1er septembre 1983 a engagé l'orchestre de bal "Pourquoi pas" pour assurer l'animation de deux soirées, les 8 septembre et 22 décembre 1984 ; que, par lettre du 29 février 1984

X..., animateur radio au service de l'association "Les Amis de la radio", licencié pour faute à compter du 1er juillet 1983, a demandé l'allocation de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle

X..., engagé le 2 septembre 1974 par la SARL Aquitaine Linge Service en qualité d'attaché du service commercial, puis devenu, après plusieurs promotions successives, animateur de vente, a été licencié

Y..., engagé en qualité d'animateur socio-culturel par l'association MJC Maison pour tous Pablo Neruda à Orly, a été licencié le 5 janvier 2001, la lettre de licenciement mentionnant, outre une insuffisance

Z..., qui avait pris possession de la terre à cette date, était fondé à invoquer la possession "solo animo" antérieure, la cour d'appel a violé les articles 2234, 2235 et 2262 du Code civil ; Mais attendu

depuis 1984 les fonctions de bibliothécaire au sein de l'Office d'information et de culture, dépendant de l'association Saint-François Xavier; qu'étant classé dans l'échelle des rémunérations des animateurs

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Anios par le groupe Ecolab

relatif à un projet de décret pris pour application de certaines dispositions du code du cinéma et de l’image animée et relatif à l’agrément des formules d’accès au cinéma

novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Aulnay-sous-Bois à sa demande de communication d'une copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée par la société Biophase par contrat en date du 2 septembre 1996, en qualité d'animatrice