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543 résultats pour « Watat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

69d8a37fcdc6046d47bd4640

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le bon de commande se contente d'indiquer la puissance unitaire des panneaux en watts crêtes mais non leur capacité de production d'électricité en kw/h.

Source officielle

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CA

2ème Chambre

67d51af92ecfdaf7720ec62f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'installation complète avec mise en service d'une centrale photovoltaïque, avec revente de la totalité de l'électricité produite à EDF, comportant six modules solaires d'une puissance totale de 1 500 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603398dc9954684db3f35b4e

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Procédé selon la revendication 8, dans lequel le chauffage est effectué par un four à micro-ondes à 600 à 1.500 watts pendant 10 secondes à 12 minutes.' ; La définition de l'homme du métier : Considérant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a71a68110eae5b68f2f

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c15

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

sous-traitance conclu avec la société Triangle Energie le 1er juin 2018 la réalisation de 69 centrales, pour une puissance totale de 461,96 kilowatts, moyennant une rémunération de "50 centimes d'euros par watt

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100546_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

disparaître ; o les quotas de prélèvement fixés par le préfet pour ces dix espèces de limicoles sont largement excessifs par rapport à la mortalité anthropique maximale soutenable estimée par l'étude Watts

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00133

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

ainsi, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si les travaux qui avaient aussi impacté la surface de vente de la marque Chrysler ne concernaient pas uniquement la pose de lampes à iode de 150 watts

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD004883909

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

In 1977, the two factions reunited under Soviet pressure and its name was changed to Watan (Homeland) Party.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0211JUD004358902

Admin. suprême

11 février 2010

11 février 2010

The artificial lighting was provided by 25-40-watt light bulbs. The ventilation in the cells was very poor, if there was any.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD001357909

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

    Each cell was lit by two 40-watt filament lamps from 5   a.m. to 9   p.m. and by a 40-watt security light from 9 p.m. to 5 a.m.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Palmipèdeuuh, mamy watta sorcière ('). » - (pièce n°2) « (') tu te pavannes ici comme un mauvais esprit que tu es d'ailleurs ('). » (pièce n°2) « Vous savez un démon comme elle puisque c'est mon étoile

Source officielle
CA

6ème Chambre

63b7cceb6b63637c907b7b2c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[M] [H] a acquis auprès de la société Andréa Energy, une installation photovoltaïque d'une puissance de 3000 watts crête, pour un montant total de 21.900 euros, toutes taxes comprises.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6700320fc34eb4cc85789739

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

plancher chauffant sera particulièrement délicat à mettre en œuvre en raison du volume entre les poutrelles et préconisant un audit complet d'un ingénieur ; - une étude thermique effectuée par la société WATT

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[P] [W] a confié à la SARL ART'HOME RENOVATION dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation d'un système photovoltaïque d'une puissance de 4200 watts-crêtes, aux fins d'autoconsommation

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67820aabd30fbdc4c17b9c71

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Force est de constater à la lecture des différentes pièces du contrat litigieux que seule y est exprimée la puissance en watt-crête des panneaux photovoltaïques commandés, sans aucune donnée sur la capacité

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdbd10233d080affce55749

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Elle se prévaut de l'avis de Monsieur [B], expert près la cour d'appel D'AIX EN PROVENCE, et de la critique émise par la société SUN FOR WATT ; elle discute la valeur probante de la pièce 87 produite par

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603742e2c109192138a4b3c0

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

entre le forfait souscrit par le propriétaire et la consommation réelle des compteurs ; * le remboursement de la télésurveillance du chauffage ; * le remboursement d'une facture de 200 ampoules de 60 watts

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200519_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

disparaître ; o les quotas de prélèvement fixés par le préfet pour ces huit espèces de limicoles sont largement excessifs par rapport à la mortalité anthropique maximale soutenable estimée par l'étude Watts

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902782_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

a entrepris la construction d'un programme immobilier de quarante logements sociaux, parkings et locaux à usage de bureaux dans le quartier de l'Epeule à Roubaix au cœur d'un îlot à l'angle des rues Watt

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1031JUD004628207

Admin. suprême

31 octobre 2013

31 octobre 2013

The cells were lit with 100-watt electric bulbs. The toilet in each cell was located at least 1.5   metres away from the dining table and the nearest sleeping place.

Source officielle