Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fe9
31 janvier 2000
31 janvier 2000
Il apparaît que D... a voulu en réalité se venger de M.Machart qui s'était plaint de lui auprès de l'employeur, de sorte que l'envoi de la lettre du 12 novembre 1997, étranger au litige, constituait
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2200715_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Lors de l'intervention, il a été procédé à une ligature et à la section de l'artère et de la veine mésentérique supérieure et, malgré plusieurs tentatives de revascularisation et trois interventions chirurgicales
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2221146_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
En revanche, cela ne convainc pas son oncle et ses cousins qui le croient toujours coupable et veulent se venger.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500108_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
alors qu'ils sont fréquemment et régulièrement en contact ; - sa famille est menacée au Pakistan depuis la sortie de prison de la personne qui a tué un des frères du requérant et qui souhaite se venger
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402638_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
G B demeurant 1 rue Principale à Veigne (37250), et Mme D A née B demeurant 9 rue Charles Brunelière à Trignac (44570) ; - sur les parcelles cadastrées E 1139 et E 0265, appartenant à l'indivision de
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b795
18 mars 2008
18 mars 2008
comparant en personne CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MEUSE 1 rue de Polval 55015 BAR LE DUC CEDEX Représenté par Madame VENIGER (responsable du contentieux général) munie d'un pouvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a8
14 octobre 2008
14 octobre 2008
DUC 20600022 27 juillet 2007 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MEUSE 1 rue de Polval 55015 BAR LE DUC CEDEX Représentée par Mme VENIGER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02661_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
L'état de ses veines ne permettant pas de procéder aisément à une injection dans un bras de façon usuelle, une perfusion a été mise en place sur une petite veine frontale gauche.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03128_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B et des rapports d'expertise des docteurs Dano et Wisniewski, que lors de l'intervention du 6 septembre 2010, un pontage veineux, par l'utilisation la veine saphène interne inversée postérieure, a d'abord
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94557
4 avril 2019
4 avril 2019
qu'il résulte d'une surpression qui peut être supprimée en changeant le principe de fonctionnement et en activant un ou les moteurs d'extraction pendant l'étuvage et en replaçant le brûleur dans la veine
Source officielle5ème chambre
DTA_2300673_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
De plus, s’il résulte du compte-rendu opératoire du 27 avril 2016 que la patiente a perdu 1,5 litre de sang lors de cette intervention, en raison d’un saignement apparu au niveau d’une veine sacrée, il
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377
6 juin 2012
6 juin 2012
Vous avez ainsi personnellement sollicité Melle Roseline F...pour qu'elle écrive un courrier lui donnant la possibilité de se venger de son renvoi de l'institution qu'elle estimait injustifié.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01404_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Un scanner abdomino-pelvien injecté, réalisé le 14 février 2018, a mis en évidence une masse latéro-vésicale droite compressive sur la veine iliaque externe avec thrombose d'amont.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501354_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
relevé, dans son rapport du daté du 21 aout 2023, ces deux dernières pathologies et fait également état d’une neuropathie optique sévère de l’œil gauche avec atrophie rétinienne sur une occlusion de la veine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-170822
3 janvier 2017
3 janvier 2017
a person must fulfil in order to obtain each level of security clearance and/or access to classified information, including but not limited to counter-terrorism check, security check and developed vetting
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0403DEC000242812
3 avril 2018
3 avril 2018
Meanwhile, he also appealed to the Security Vetting Appeals Panel (SVAP) against the removal of security clearance.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12982
20 octobre 2020
20 octobre 2020
In this vein, the Court had previously acknowledged, albeit indirectly, the need for the protection of pregnancy and motherhood (see Petrovic v.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05233
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Localité 1] au lieudit Sapotille, le 16 août 2006 vers 6 heures 30 ; que les médecins légistes ont précisé que le décès remontait à moins de 24 heures, qu'il avait été provoqué par une section de la veine
Source officielleJuge des libertés
6778375ee5fcd6312332df15
3 janvier 2025
3 janvier 2025
avant l'expiration du délai de prolongation sollicité ; SUR LE FOND Observations de l’avocat : Je vous demande de ne pas faire droit à la demande les démarches actuelles ont sait qu’elles sont veines
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2233571-2392518
17 janvier 2008
17 janvier 2008
D’après les documents médicaux produits par les parties, l’intéressé souffre de calculs rénaux, de veines variqueuses, de problèmes hapatiques et d’une série d’affections touchant sa colonne vertébrale
Source officiellePage 22 sur 88