Attendu, selon l'arrêt attaqué, que suivant connaissement émis à Port-Louis (Ile Maurice), le 2 juillet 1993, la Compagnie générale maritime (CGM) a pris en charge un conteneur renfermant des cartons de vêtements

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes,19 janvier 1994), qu'après résolution du plan de redressement dont elle avait bénéficié, la société vêtements

mari a couru dehors pour se rendre sur les lieux et comprendre ce qui s'était passé, elle-même étant resté la fenêtre de sa chambre ; qu'elle ajoute qu'en arrivant, son mari a voulu attraper par les vêtements

légale au regard des textes visés au moyen ; "et aux motifs qu'aux termes de l'enquête et de l'instruction, Rabah A... et Kamel Y... ont maintenu leurs dénégations; que Kamel Y... avouait que les vêtements

, sans rechercher si, comme le faisaient valoir les cautions, la valeur du gage n'était pas, en l'espèce, étroitement liée à l'activité mentionnée dans l'acte de nantissement, activité de vente de vêtements

fille a relaté que son grand-père avait pris l'habitude, lorsqu'il l'emmenait en voiture de la faire asseoir sur ses genoux et il en profitait pour lui caresser le sexe et la poitrine par-dessus les vêtements

les produits commercialisés sous la marque Baumanière étaient "rigoureusement sélectionnés par Jean-André X..., Chef propriétaire de l'Oustau de Baumanière", lequel était représenté en photographie, vêtu

Entre novembre 2002 et novembre   2004, le requérant fut amené régulièrement aux audiences menotté et vêtu de vêtements pénitentiaires réservés aux personnes condamnées.

opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'étude réalisée portant sur le coût financier relatif à la dotation d’un troisième vêtement

de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, à la suite de plaintes de consommateurs à la réception de publicités émanant de la société Vet'Affaires, holding ayant pour activité la vente de vêtements

Initial un contrat d'une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction, sauf renonciation par l'une des parties six mois avant l'échéance, ayant pour objet la location et l'entretien des vêtements

réseau de franchise, a consenti le 18 janvier 2013 à la société AT-Ultimum un contrat de franchise en vue de l'exploitation, sous sa marque, d'un magasin de vente au détail de chaussures, vêtements

marque internationale Quaser au titre d'un second dépôt enregistré le 19 octobre 1988 sous le numéro 530. 017, les deux marques servant à la désignation des produits de la classe 25, notamment les vêtements

société Natalys, titulaire des marques nominatives "Natalys", et "Pour tout l'amour du monde" ainsi que de la marque figurative composée d'un logo représentant un rhinocéros, qui commercialise des vêtements

soulignait en tout état de cause, un examen bien conduit à "Bichat" comprenant la mesure d'une variable aussi simple que la température aurait à coup sûr permis au moins de débarrasser la patiente de ses vêtements

A... qui s'est alors relevé, ils ont alors commencé à s'arracher les vêtements et à se bousculer en se dirigeant mutuellement vers l'économat, puis ils se sont battus en se roulant par terre, ensuite ils

Il est constant que le salarié n'a pas sollicité l'autorisation de créer une société de vente en ligne de vêtements. Il l'a faite immatriculer le 1/02/2010 dans la catégorie commerce de détail.

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Robert X... des fins de la poursuite du chef d'avoir détourné du matériel, en l'espèce, des skis, surfs, vêtements