Suivant contrat en date du 25 janvier 1989 la société [S] a passé commande auprès de la société Engrenages et réducteurs Citroën Messian Durand (CMD) d'un ensemble hydraulique composé de quatre turbines

LE TURINI, S.C.P BTSG2 Grosse délivrée à Me Nino PARRAVICINI Expédition délivrée à Me Raouf BOUHLAL Me Gérard LANTERI le l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre à 14 H 00

DE LA “COPROPRIETE 5-7 RUE DE LA REPUBLIQUE”, sis 5-7 rue de la République 38210 TULLINS, prise en la personne de son Syndic en exercice la S.A.S FONCIA VALLEE, immatriculée au RCS de Chambéry sous le

Les deux biens issus de cette division situés respectivement 2 bis rue de Turenne et 4 A rue de Turenne ont été cédés le 16 septembre 2013 pour un montant de 360 000 euros puis le 4 novembre 2013 pour

1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1947 et résidant à Piossasco (Turin

X... n'a pas été accordée pour les faits de contrebande aggravée de gas-oil pour lesquels il a fait l'objet de deux condamnations prononcées les 5 juillet 1982 et 20 juin 1984 par la cour d'appel de Turin

  Article 1 of Protocol No. 1 Article 1 para. 1 of Protocol No. 1 Peaceful enjoyment of possessions Noise nuisance from wind turbine built near a house: inadmissible   In 1998 a wind turbine

Vu les requêtes et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 11 août 1988, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU TURRIER, dont le siège social

E C, représentés par la SELARL Raffin Roche Avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de Vindry-sur-Turdine n°2023-002 du 7 février 2023 portant approbation

#Mariette Turner contro Commissione delle Comunità europee.#Ricorso contro la sentenza pronunciata il 22 febbraio 1990 - Motivazione dei giudizi analitici contenuti nel rapporto informativo 1983-1985.

Massimo Guidi, est un ressortissant italien, né en 1943 et résidant à Turin. Il est avocat à Turin. A.

P. intenta une procédure devant le tribunal de Turin.

  Turán c. Hongrie (n o 33068/05) La requérante, Tünde Turán, est une ressortissante hongroise née en 1963 et résidant à Budapest.

of a wind turbine from a residential home.

    The applicant is the owner of an apartment in Turin, which she had let to A.P. 8.

  The applicant is the owner of an apartment in Turin, which he had let to Y.A.H.

Italie Maddalena ISEGLIO 1948 Turin Italienne Nicola PERETTI Article 6 de la Convention et Article 1 du Protocole n o 1 7. 62153/16 20/10/2016 Morena c.

        La requérante est une ressortissante italienne née en 1950 et résidant à Turin.