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558 résultats pour « Thoby »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Formation plenière

DTA_2024938_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er octobre 2020, le 16 juillet 2021 et le 17 mars 2023, l'association L. 214, représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65ca471e889c21f64c510

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AFFAIRE : [I] [X] / [10] NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65ca671e889c21f64c543

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CPAM DE LA HAUTE GARONNE NAC : 88A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d1c146ad61014a208705cc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AFFAIRE : [U] [C] / MDPH 31 NAC : 88M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

65ba99cb59e460cd1e3f3dc0

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu l'instance, Entre : Madame [V] [Z] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 19] (LETTONIE) DEMEURANT : [Adresse 5] [Localité 7] DEMANDERESSE Représentée par la SELARL THOUY AVOCATS

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464089.20230301

Admin. suprême

1 mars 2023

1 mars 2023

Neuveville-devant-Lépanges, La Neuveville-sous-Châtenois, La Petite-Raon, La Salle, La Vôge-les-Bains, Lamarche, Landaville, Laveline-du-Houx, Le Clerjus, Le Roulier, Lépanges-sur-Vologne, Le Saulcy, Le Thillot, Le Tholy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203904_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 8 juillet 2022 et le 26 juillet 2022, l'association One voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65ca571e889c21f64c52b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AFFAIRE : [8] / [S] [N] [L] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65ca671e889c21f64c558

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AFFAIRE : [X] [F] / [5] NAC : 88G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa5f3224acf5828132e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AFFAIRE : [O] [J] [W] / [7] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482cdf58c06bf6013c5cf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

W-B7I-TQIE AFFAIRE : [N] [B] / [4] NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856175aaacbea0fe67f64b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BERED PEINTURE [Adresse 4] [Localité 21] défaillant DEFENDEURS JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente, assistée aux débats de Madame Maud THOBOR, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65aebb1d54a01215df740acd

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Vice-Président Assesseurs :Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge Monsieur François DEROUAULT, Juge, Magistrat ayant fait rapport à l’audience Assisté aux débats de : Madame Maud THOBOR

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NPH7 S.A.R.L. TRANSPORTS ACDMc/S.A

68f9b8310a84a5e5f0021838

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRANSPORTS ACDM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Hélène THOUY de la SELARL THOUY AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305459_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative et non communiqué, enregistré le 19 octobre 2025, l'association L214, représentée par la SELARL Thouy

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0630DEC002913408

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

susmentionnée introduite le 5 juin 2008, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, M lle Sara Ghazal, est une ressortissante française, née en 1993 et résidant à Le Tholy

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200031_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

procédure suivante : Par une requête, un mémoire complémentaire et des pièces complémentaires enregistrés les 5 janvier 2022, 18 octobre et 20 novembre 2024, l'association L214, représentée par Me Thouy

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65ca271e889c21f64c4e8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

: [K] [A] [B] [R] / [4] NAC : 88D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa4f3224acf582812fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AFFAIRE : [R] [H] / [7] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674e350be08f516899c04931

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CPAM DE LA HAUTE GARONNE NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Source officielle

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