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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372267cd580146773fcaba
30 mai 1995
30 mai 1995
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de M.
Source officiellecomm
613722e8cd58014677403094
27 mai 1997
27 mai 1997
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de M. X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f56a4fbbf04ef7857bb2b7
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 22/02053 N° Portalis 352J-W-B7G-CV7SJ DEMANDERESSES Mme [A] [N] épouse [O] Mme [B] [N] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Philippe
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025e0a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/11002 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3AG Mme [R], [J], [S] [X] Représentant : Me Thomas HUGUES de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a2
23 janvier 2013
23 janvier 2013
né le 14 Janvier 1941 à PIANA (20115) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201308
9 juillet 2009
9 juillet 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Tiffreau, avocat aux Conseils pour M. X... Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f28
27 janvier 2015
27 janvier 2015
De leur union sont nés : - Thomas, le 27 novembre 2000, - Louis-Antoine, le 17 avril 2003, - Victoire le 14 février 2006, - Aliénor, le 7 septembre 2009.
Source officiellecr
6137264ecd580146774248b1
17 mars 2004
17 mars 2004
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de Me FOUSSARD, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101114
17 octobre 2012
17 octobre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Thomas Cook Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir dit qu'aucun cas de force
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00547
18 mars 2009
18 mars 2009
Thomas X... a été engagé à compter du 5 janvier 1998 en qualité de clerc généalogiste par M. Francis X..., qui gérait avec M.
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dd1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure Monsieur [X] [S] [Adresse 12] [Localité 4] représenté par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61043
30 juin 2022
30 juin 2022
[J] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 61043 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20240239 APPELANTE **************** S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb9
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officiellecomm
61372342cd580146774077c1
1 juin 1999
1 juin 1999
- page 2, 2e paragraphe, à la 3e ligne, au lieu de la "SCP Thomas Raquin et Benabent, avocat de la société Fleury Michon", il faut lire "Me Blanc, avocat de la société Fleury Michon" ; PAR CES MOTIFS
Source officiellesoc
61372377cd5801467740a2c8
17 mai 2000
17 mai 2000
Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007984202
9 avril 1999
9 avril 1999
de la société anonyme PIERRE THOMAS, - les conclusions de M.
Source officielleChambre des référés
671165edfbbe959e6f1ff0b3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LE COUNTRY, sis [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par son syndic en exercice le cabinet PROGEDI [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I
Source officielleChambre des référés
67ec3fcbdd062d9f810e4d21
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 6], sis [Adresse 4] Représenté par son syndic en exercice la SARL PROGEDI [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Mme [D] [C] [Adresse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60658
20 avril 2023
20 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 22-23.754 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(
Source officiellePage 22 sur 1676