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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f721d2cdc6046d476e4953
7 octobre 2025
7 octobre 2025
période d'observation A L'EGARD DE : ALPHA'NET SOCIETE NOUVELLE SARL RCS : 422 511 774 [Adresse 1] [Localité 1], Gérant : Monsieur [E], [P] [J] Représentée par la SELARL COJCM représentée par Maître Sylvie
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2600121_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
éclarant irrecevable l'appel de la SA PEUGEOT dirigé tantc/Mademoiselle X
6253c947bd3db21cbdd87d22
31 janvier 2006
31 janvier 2006
PROVENCE représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Yves BONHOMMO, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Robert Y... né le 12 Septembre 1973 à BOURG EN BRESSE (01000) 742 Route
Source officiellecr
édure suiviec/Jacques B
613725ddcd580146774211d0
2 mai 2001
2 mai 2001
Sylvie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contreJacques B... des chefs d'homicide involontaire
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfdc
20 décembre 1988
20 décembre 1988
de Monsieur Marcel H..., demeurant ... à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), les héritiers de Monsieur André X..., décédé : 6°/ Monsieur christian X..., 7°/ Monsieur Franck X..., 8°/ Mademoiselle Sylvie
Source officielleciv1
6137235dcd58014677408d66
24 novembre 1999
24 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Sylvie X... épouse Y..., 2 / M.
Source officiellesoc
6137227bcd580146773fd89d
8 juin 1995
8 juin 1995
Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 15 avril 1989, Sylvie X..., qui venait
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309446_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372342cd58014677407752
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Sylva, demeurant ..., Les Essarts, 76530 Grand Couronne, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale, section prud'homale), au profit de la société Van
Source officiellesoc
613723b2cd5801467740d0e5
28 février 2001
28 février 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Texier, conseiller rapporteur, Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller, Mme Bourgeot, M.
Source officiellesoc
613723b5cd5801467740d2b7
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Y..., demeurant ..., 15 / Mme Sylvie M... V..., demeurant ..., 16 / M. Dominique U..., demeurant ... En Melantois, 17 / M.
Source officiellesoc
613721d4cd580146773f7cee
18 mai 1993
18 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sylvie Y..., demeurant à Dax (Landes), 21 "Cytés Lespèces", bâtiment C, appartement 101, en cassation
Source officiellesoc
61372328cd580146774062e6
15 décembre 1998
15 décembre 1998
en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section activités diverses) au profit de Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409b47
12 janvier 2000
12 janvier 2000
d'assurance maladie de Beauvais, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (section activités diverses), au profit de Mme Sylvie
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a064
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant C 11, les Amandiers, avenue du Bordelet, 30200 Bagnols-sur-Cèze
Source officiellesoc
6137227acd580146773fd788
19 octobre 1995
19 octobre 1995
Serge K..., demeurant ..., 7 / Mme Simone Z..., demeurant ..., 8 / Mme Sylvie H..., demeurant ..., 9 / M. Alain I..., demeurant ..., 10 / M. Rémi B..., demeurant ..., 11 / M.
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403b69
4 mars 1998
4 mars 1998
Tour, Montparnasse, 75015 Paris, 3°/ de Mme Sylvie A..., demeurant ..., 4°/ de la société Cogetom, dont le siège est ... Tour, Montparnasse, 75015 Paris, 5°/ de M. Luc C...
Source officiellesoc
613723facd58014677410ab8
6 mai 2002
6 mai 2002
demeurant ..., 3 / de Mme Danielle X..., demeurant ..., 4 / de Mme Séverine C..., demeurant ..., 5 / de Mme Liliane B..., demeurant ..., 6 / de Mme Jeannick A..., demeurant ..., 7 / de Mme Sylvie
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26d9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, du côté de la route.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02186
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Cette mesure et ce contrôle s'effectuent à partir des informations contenues dans la feuille de route ou le bon de travail visé à l'article 2. 3. 2. 3 du présent chapitre ; QU'il est cependant désormais
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