[J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Lucas DREYFUS Me Julien SIMONDI Me James TURNER Décision déférée à la Cour : Ordonnance

RM MANDATAIRES ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS LA SALLE, prise en la personne de Me [J] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2], Rep/assistant : Me Julien SIMONDI, avocat au barreau

Avril 2025 N° 2025/149 Rôle N° RG 24/00584 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN5V5 [B] [J] C/ S.E.L.A.R.L. [5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HUA Me Julien SIMONDI

Par un arrêté du 2 janvier 2024, le maire de Simandres a délivré le permis ainsi sollicité.

MICHEL SIBONI C/ [N] [Z] épouse [V] ....

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

B..., représentée par Me Simond, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Madame Joëlle Y... née le 17 Avril 1954 à SAINT MANDE (94160), demeurant ...

CETELEM, venant aux droits de la société COFICA, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis 5 Avenue Kléber- 75116 PARIS représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI,

.-83. 480 PUGET-SUR-ARGENS représentée par Maître Corine SIMONI, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Christophe DUPONT, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Marie-Lorraine

N° 2016/569 Rôle N° 14/08565 [M] [S] [R] [R] épouse [S] C/ Société COMPAGNIE EUROPENNE DE GARANTIE ET DE CAUTIONS Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Rôle N° 14/19281 [O] [A] veuve [P] [F] [J] C/ [K] [E] [X] [G] épouse [E] [Y], [I] [U] [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Tartanson Me Simoni

MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la S.C.P.

substituant Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [G] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] (10), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Bernard SIVAN, avocat au barreau de NICE Monsieur Louis Y... demeurant ...

articles 485 et 592 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué, qui mentionne qu'étaient présents lors des débats, du délibéré, et du prononcé de l'arrêt, Mme Simon

La société Le Moulin Simonot a développé un projet visant à créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 57 kWc.