CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

826 résultats pour « Rotkop »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13d

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

né le 07 Avril 1959 à NOGENT LE ROTROU (28400) de nationalité française chef d'entreprise demeurant ... ... ...

Source officielle

Page 22 sur 42

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd2c

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

de nationalité Française né le 25 Septembre 1974 à NOGENT LE ROTROU (28) responsable commercial, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722facd58014677403f06

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pompes funèbres générales, dont le siège est ... le Rotrou, en cassation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206365_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

A C a été interpellé par la brigade motorisée de Nogent-le-Rotrou le 13 juin 2022. Il a été placé en retenue administrative pour vérification de son droit de séjour et de circulation.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401560_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

A est présent en France depuis plus de sept ans et qu'il est employé depuis le 1er janvier 2023 par la SAS Rooftop qui exploite le restaurant Le Gueuleton à Brive-la-Gaillarde, en qualité de commis de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02430_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

trop tardives, que les écoutes ont été réalisées à une altitude trop basse, que le nombre de sorties en période automnale était insuffisant et qu'enfin l'absence d'enregistrement à hauteur basse de rotor

Source officielle
TJ

Référés

6976762dcdc6046d47b2db1e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

IMMOBILIRE 3F, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Patricia ROTKOPF, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 427 DÉFENDEUR Madame [M] [P], demeurant [Adresse 2] non

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678021539c3ba90f51dc27a7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par l'assureur protection juridique de la SELARL de Chirurgiens Dentistes Docteurs [E], dont le rapport a été déposé le 4 août 2023, indiquant que la panne provenait d'un surchauffement prématuré du rotor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100593

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

M-Real Alizay a fait appel à la société Thermodyn pour remplacer l'un des turbos alternateurs dans l'usine qu'elle exploite ; que, par devis accepté par l'autre partie, celle-là a proposé de fournir un rotor

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2204547_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B, représenté par Mes Zaraa et Rothoux, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision de la présidente de l'université Paris-Cité du 14 décembre 2021 rejetant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0517DEC004620999

Admin. suprême

17 mai 2001

17 mai 2001

inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } SECOND SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 46209/99 by Ján ROŠKO

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed4dfb0689189f85039

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F16/00367 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI TURJMAN DES ROTOURS

Source officielle
TJ

REFERES

677d8681b032d83cfd3e89fb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ EXPERTISE 06 Janvier 2025 DEMANDEUR : Monsieur [Y] [J], né le 17 Février 1965 à CASABLANCA (MAROC) de nationalité Italienne demeurant 8, Cloc du Val Roquet - 28400 NOGENT LE ROTROU

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc57a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHARTRES, vestiaire : T 25 postulant de la SCP BOUHENNIC PRIOU-GADALA, avocats au barreau de PARIS, plaidant D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [T] [U] demeurant 3 Rue de Ruet - 28400 NOGENT-LE-ROTROU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10531

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

fixé au 17 décembre 2009 avec mise à pied à compter du 7 décembre 2009, date de la convocation au dit entretien à la suite de la connexion par l'intéressée d'une clef USB qui a introduit un virus « Rootkit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

né le 31 Mai 1954 à NOGENT LE ROTROU (28400) de nationalité française Demeurant... 64500 SAINT JEAN DE LUZ Monsieur Jean Guillaume André Robert Z...

Source officielle
CC

civ1

61372233cd580146773fb052

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Y..., domicilié ... à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), défendeurs à la cassation ; La SCI La Herse a formé un pourvoi incident contre le même arrêt et dirigé contre l'UAP, la société Girard et fils,

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400631_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

B..., directeur de la citoyenneté, à l’effet de signer notamment les décisions de suspension du permis de conduire pour les arrondissements de Chartres, Châteaudun et Nogent-le-Rotrou.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f05857dd64cbdaa4b2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

reclassement ou une formation le préparant à occuper un poste sans gestes répétitifs en force des membres supérieurs, sans manipulation lourde et/ou répétée, sans utilisation d'outils vibrants et/ou roto

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC002934211

Admin. suprême

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Stylianos ROTOUS 2. 29/04/1947 3. Chaïdari   2 800   59954/12 10/09/2012 1. Fotios KOULETOS 2. 03/06/1937 3. Athènes   3 000   69226/12 16/10/2012 1.

Source officielle