Jean-Noël Y..., demeurant ..., 6 / de la société Moto 78 "Moto Change", dont le siège est ..., 7 / de la société Rosny Yam, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la société civile immobilière (SCI) Le Résidentiel de Rosny

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M 00-44.009 et N 00-44.010 formés par la société Sedri Pizza Del Arte, société anonyme, dont le siège est Centre commercial Rosny

Continu ; Vu la requête, enregistrée le 3 décembre 2007 au greffe du tribunal administratif de Lille, par laquelle la Société Imprimerie Multi Continu, dont le siège est parc d'activité du Chevalement à Roost-Warendin

ATTENDU QUE LE POURVOI PRETEND, D'UNE PART, QUE L'ARRET ATTAQUE A OMIS DE RECHERCHER DANS SA COMPARAISON ENTRE LE PRE-MELANGE DE SEMPERIT, DECRIT PAR L'ARRET ATTAQUE COMME CONSTITUE DE CAOUTCHOUC DUR

Accord d'accompagnement social Evolution organisationnelle de Rosny sous-bois PDC site de Neuilly Plaisance PPDC

Accord relatif à la disparition du CSE de Rosny Sur Seine et à la détermination d'un établissement unique en vue de la mise en place du CSE

Accord collectif relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques dans le cadre du projet de fermeture du magasin de Rosny Sous Bois

Avenant à l'accord relatif à la modification de l'organisation du temps de travail des équipes affectées au cycle 3*8 du cycle du ministère de l'intérieur (Fort de Rosny)

Aucune application au centre VAL ROSAY compte tenu de la qualité des patients surtout victimes de fractures des membres supérieurs et inférieurs ?

A... demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la taxe d’habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2022, à raison du logement situé au 25 rue Oscar Roty

Décision 88-4 ELEC - 04 juin 1988 - Décision du 4 juin 1988 sur une requête de Monsieur Rosny MINVIELLE de GUILHEM de LATAILLADE - Rejet

Accord d'entreprise portant sur le recours au travail le dimanche et à son organisation sur le chantier "Prolongation de la ligne 11-GC01 : Rosny-sous-Bois/Noisy-le-Sec/Romainville/Les Lilas3

Décision 88-6 ELEC - 13 juillet 1988 - Décision du 13 juillet 1988 sur une requête de Monsieur Rosny MINVIEILLE de GUILHEM de LATAILLADE (n°88-1035) - Rejet

d'opérateur de prise de vue par la société France Télévisions ; qu'une mise à pied disciplinaire de quinze jours lui a été notifiée le 3 août 2015, pour avoir refusé le 29 juin précédent d'effectuer un duplex

qu'ayant acquis en 1985, au troisième étage d'un immeuble en copropriété, le lot n° 248, issu de la division opérée en 1966, par un acte modificatif du règlement de copropriété, d'un ancien lot n° 12 "en duplex

Par des observations, enregistrées le 14 mai 2025, le préfet de la Seine-Saint-Denis informe le tribunal qu'une proposition de logement a été transmise à Mme B pour un logement de type T4 à Rosny-sous-Bois

Par des observations, enregistrées le 11 février 2026, le préfet de la Seine-Saint-Denis informe le tribunal qu’une proposition de logement a été transmise à Mme B... épouse A... pour un logement à Rosny-sous-Bois