Roger Z... et M.

Bayle, ès qualités, de Me Ricard, avocat de la société Rover France, les conclusions de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2002), que, par convention en date du 27 juin 2001, la Croix rouge

A et Roi B/ château 2/cascades) » sans aucune précision sur la nature et la consistance des travaux à effectuer pour réaliser ces constructions, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre civile, Section B), au profit de la société Natwest Sellier Patrimoine, société anonyme

Roger X... (M.

Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Roger X... pour violences volontaires,

ayant donné comme adresse pour le courrier : "Picardie Hôtel - ...", a déposé plainte avec constitution de partie civile et a déclaré son domicile au cabinet d'un avocat de Bruxelles (Belgique) : Me Roger

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Manuel B... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Roger

Roger, - A... Gilbert, - B...

X... du Roy, directeur de la publication de l'Evènement du jeudi, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 NOVEMBRE 2021 Le Rassemblement des opticiens de France (ROF

Henriette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Roger Z... des chefs d'abus de

Roger X..., demeurant à Fontaine La Mallet par Montivilliers (Seine-Maritime), Hameau de Fréville, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 septembre 1992, où étaient présents

Y..., engagés par la Croix Rouge française (Croix Rouge) en qualité d'ambulanciers, respectivement, les 1er août 1981 et 8 octobre 1990, ont exercé leurs fonctions auprès du service d'urgence et de réanimation

En page 6 de l'assignation en intervention forcée, la société ROGE expose que "le tribunal considère que la SARL ROGE a été induite en erreur par les réponses à elle faites par ses différents

Le Roy de Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1°/ de M. A..., demeurant ..., 2°/ de M.

Le 28 avril 2026, [E] [D], [Z] [L] en tant que tiers et l'[Localité 7] Roger Prévot de [Localité 2] ont été convoqués en vue de l'audience.