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1 092 résultats pour « Riquet Michel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e785

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel

SIREN 804195147GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

15/10/2014

Voir →

Ventes et cessions

SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET

SIREN 799116561GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/12/2013

Voir →

CC

comm

613722accd580146773ffef2

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f66d

Appel

22 février 2012

22 février 2012

A..., Michel B..., Ali C... et Oleg D..., lesquels ne faisaient pas partie de la société avant le licenciement.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1129DEC006323500

Admin. suprême

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Selon les requérants, le montant de l’indemnité de rigueur climatique était le même à Sonkajärvi et à Iisalmi.

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9906d769a438183ca2de4

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Michel CHALACHIN, président de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, conseillère Lionel LAFON, conseiller Greffier : Mme Venusia DAMPIERRE, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0e

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

né le 18 Janvier 1960 à LA GRAND'COMBE (30) ... ... 30100 ALES comparant en personne, assisté de la FIDAL NÎMES, avocats au barreau de NÎMES, plaidant par Me Barbara MICHEL, INTIMÉS : SA MAISON

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CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c92c

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

FARID ... 34000 MONTPELLIER Représentant : SCP BENE (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet-BP 846 31000 TOULOUSE Représentant : Me Michel PIERCHON (avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d978

Appel

22 septembre 2010

22 septembre 2010

la SARL PROTECTION PATRIMOINE HABITAT Arche Jacques Coeur 266 Place Ernest Granier 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Ingrid BARBE (avocat au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet

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CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1c6

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

04189 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG08/ 00228 APPELANTES : AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet

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CA

Chambre Commerciale

63b91ac6b63d827c909cac77

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BENICHOU de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN ' AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

60373842fab63813144f5d60

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

de la SELARL CABINET RITOUET-SOULA, avocat au barreau de LYON substituée par Me Fatima TABOUZI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/017806 du 26/06/2014

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894fa

Appel

21 août 2007

21 août 2007

C/ Michel Z..., Claude A...

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CA

3e chambre civile

634113c058bc223e2e3f08f8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Madame [J] [V] [P] [L] née le 31 Octobre 1943 à [Localité 7] (21) domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-Michel

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TJ

1ère Chambre

68b9d6eabfb6c79736061bdb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENTRE : Madame [J] [S] née le 19 Octobre 1950 à FLEURY LES AUBRAIS demeurant 14 rue Périer - 45200 MONTARGIS AVOCAT : Me Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau d’ORLEANS DEMANDEUR - D’UNE PART ET

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CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9417

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d6

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Paulette 20 Rue de Billancourt 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Hervé BROSSEAU de la SCP SELAS MICHEL - BROSSEAU - PARAUX, avocat au barreau de NANCY APPELANTE **************** Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0ef

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 15- 17 rue Paul Claudel BP 67 38041 GRENOBLE CEDEX 9 Représenté par Madame CHARPY (Juriste Social) assistée par Me MICHEL

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TA

5ème Chambre

DTA_2106047_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

été délimitées conformément à leur exposition au risque, en violation de l'article L. 562-1 du code de l'environnement ; la méthode employée pour parvenir au zonage définitif est dépourvue de toute rigueur

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CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9c6

Appel

16 juillet 2008

16 juillet 2008

16 - 98860 KONE représentée par la SELARL TRISKELL PACIFIQUE, avocats COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Michelle

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CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae9d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Michel Y... Brigitte Z... Thérèse A... Marie- Laure B... Eric Y... Pierre Z... SERVICE DES DOMAINES ETAT FRANCAIS Compagnie AVIVA ASSURANCES Alain C...

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