CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 528 résultats pour « Ravin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2100551_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujettie à raison d'un bien situé à Grande Ravine à Gosier ; 2°

Source officielle

Page 22 sur 627

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613720d2cd580146773eeaf4

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

Marie, Lucie, Aurore, demeurant et domiciliée à Sainte-Marie lieudit "Ravine des Chèvres les Hauts" ; 2°) de Monsieur H... dit I...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100249

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

Y... ont notifié leur retrait à la SCP Ravina au sein de laquelle ils exerçaient en qualité d'avocats associés et aux droits de laquelle se présente la SELARL Ravina-Thulliez-Ravina (la société) ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101388

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

du tribunal rabbinique pour statuer sur la demande « révisée » de M.

Source officielle
CA

Chambre 8

62760c79593736057d78a9a0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le 21 janvier 2019 la SCP RACINE a fait connaître à monsieur [J] [K] qu'elle déposait son mandat.

Source officielle
CA

Chambre 8

62760c78593736057d78a99e

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Les diligences de la SCP RACINE ne sont pas contestées par monsieur [E] [N].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f36adc6faf0009588945

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Le 30 décembre 2009, l'assemblée générale ordinaire de la société Rapin, présidée par M. 

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400777_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Sabatier-Raffin, rapporteur public, - et les observations de Me Moustardier, représentant M. K... et autres.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007683417

Admin. suprême

9 mai 1980

9 mai 1980

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE CFR , SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE EST ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00638

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 26 janvier 2010), que M. et Mme de X... ont fait procéder par la société Constructions Raffin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

GENERALI IARD Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS S INTIMES Monsieur [W] [U] Représentant

Source officielle
CA

Se. fisc. et douan.

65e2cf3f96956c000862c8c9

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL [7] agissant par sa présidente en exercice, Mme [M] [K] Chez Me Delphine RAVON [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Delphine RAVON de la SELEURL CABINET DELPHINE RAVON, avocat au

Source officielle
CA

Se. fisc. et douan.

65e2cf3f96956c000862c8cf

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL CARRE NOIR agissant par sa présidente en exercice, Mme [Z] [J] Chez Me Delphine RAVON [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Delphine RAVON de la SELEURL CABINET DELPHINE RAVON, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb55

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

la SA Caisse d'Epargne Provence-Alpes-Corse-La Réunion à payer à la SCI Ravic ladite indemnité de 50 000 €, - a dit n'y avoir lieu à l'exécution provisoire, - a condamné la SCI Ravic à payer à la

Source officielle
CC

soc

613721f6cd580146773f916a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Total Raffinage Distribution Raffinerie de Normandie, BP 98

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2107445_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 27 février 2021 en tant que le conseil municipal de Saint-Jeannet a considéré comme voie communale et dénommé " chemin du ravin

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cdfb9ed1b0008c66c4e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Me Louis-Stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [Y] [W] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Louis-Stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69737feacdc6046d476c7da2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

RAFFINAGE FRANCE et la société TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE in solidum à payer au Comité Social et Economique (CSE) TOTALENERGIES ' Etablissement des Flandres, et au syndicat CGT de la raffinerie des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0ddfc25a97f0381f5017

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

racines horizontales des peupliers plantés chez M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100058

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

de terre de ces racines, stocke les racines en palox en salle réfrigérée, les racines étant ensuite mises en bac et acheminées en salle de forçage pendant un délai de 21 jours à l'issu duquel les endives

Source officielle