.. avait fait procéder à une ponction lombaire dont le résultat devait permettre d'écarter ce diagnostic ; qu'apprenant que son jeune patient avait présenté, "dix jours auparavant, un furoncle à la racine

transcription, dont aucune explication n'a été fournie ni avancée par la chambre d'accusation, a retardé de façon excessive le jugement de l'appel dont le législateur exige qu'il intervienne très rapidement

les pièces du dossier révèlent que Mohamed X... s'est absenté de France un temps relativement long, est revenu fin 1993 ou début 1994, en possession de fortes sommes d'argent qui ont servi à être rapidement

de son existence dans l'appréciation de ce chef de préjudice ; qu'au total, à condition d'en avoir la volonté, Benamar conserve des aptitudes physiques suffisantes pour lui permettre de retrouver rapidement

Sur le rapport de Mme Le Lay, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Esso raffinage, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Maurice Y..., demeurant RN ..., 3 / la société Collet du Rampin, dont le siège est RN ..., en cassation de deux arrêts rendus les 7 mai 1997 et 16 octobre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

demandes qui lui sont adressées et qui doivent être exécutées sur le champ, s'agissant du transport d'objets vendus par correspondance par des entreprises particulièrement attentives à une livraison rapide

le moyen, d'une part, qu'elle faisait valoir, dans ses conclusions que ses principaux actionnaires, ayant tous très largement dépassé les 80 ans, avaient un besoin urgent de vendre et de recevoir rapidement

X... en sa qualité de directeur d'établissement a présenté une situation de trésorerie erronée de plus d'un million de francs, prévoyant une dégradation rapide de cette situation et préconisant la mobilisation

cet enfant n'a éprouvé aucun dommage lié à une absence de soins immédiats ; qu'aucun manquement professionnel lié à une erreur d'appréciation sur le cas du patient ou à un défaut d'intervention rapide

entérinant les conclusions du docteur X..., le 17 octobre 1995, plus de deux années après le 1er juillet 1993, date à laquelle était apprécié l'état de santé de l'intéressée, au cours d'une visite médicale rapide

effet une dégradation des conditions de travail susceptible, notamment, d'altérer sa santé physique ou mentale ; qu'en relevant qu'une relation de cause à effet n'était pas établie entre la dégradation rapide

proximité de celle de Logras, de sa façade de 70 mètres sur la CD 89 E, des dessertes effectives ou potentielles dont elle bénéficiait et, enfin, de la possibilité pour l'expropriant d'y construire très rapidement

X... eût été en mesure de rembourser rapidement sa dette, sans que le fait qu'il s'en soit abstenu après son licenciement soit opérant à cet égard, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision

manquantes auprès des emprunteurs, Rédiger les contrats en suivant les procédures définies, Transmettre à la hiérarchie toutes anomalies constatées ou tous problèmes nécessitant une prise de décision rapide

grave, ne résultait pas de ce que ce dernier avait eu un comportement dissimulateur et menaçant à l'encontre de la société Ingeteam afin d'obtenir que la société AOMDP, qu'il dirigeait, soit livrée rapidement

que la société Total Petrochemicals France (la société Total), qui a pour activité la production et la commercialisation de produits chimiques et de polymères, exploite à Gonfreville-L'Orcher une raffinerie

de camping avec bâtiment d'exploitation et d'habitation ; que, par un arrêté préfectoral du 19 mai 1994, il a été notifié à la SCI que le terrain étant situé en zone rouge dite à hauts risques et rapidement

X..., demeurant ..., 3 / de la société Mancelle des transports rapides Calberson, dont le siège est ..., 4 / de M.