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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137265bcd58014677424f03
8 mars 2000
8 mars 2000
Qu'en statuant ainsi, alors que le contrat stipulait : "votre lieu d'affectation sera : camp itinérant Italie et Sicile et plus généralement tous lieux où s'exerce l'activité dudit centre" et "vous pourrez
Source officiellecomm
613720a2cd580146773ecc0c
17 novembre 1987
17 novembre 1987
O..., D..., I..., E... de Pomarède, Patin, Cordier, Nicot, Louis U..., Sablayrolles, conseillers, M. Lacan, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
613720a5cd580146773ece15
4 novembre 1987
4 novembre 1987
B..., Y..., X... de Pomarède, Peyrat, Nicot, Bézard, Sablayrolles, conseillers, M. Lacan, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
613720c9cd580146773ee5c8
3 mai 1988
3 mai 1988
B..., Z..., X... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers ; MM. A..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellecomm
613720cccd580146773ee7d0
2 février 1988
2 février 1988
C..., B..., A... de Pomarède, Peyrat, Cordier, Nicot, Bézard, Bodevin, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers, Mlle Z..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720abcd580146773ed3ae
10 mai 1988
10 mai 1988
D..., A..., Z... de Pomarède, Le Tallec, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, conseillers, Mlle Y..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720bacd580146773ede3a
19 juillet 1988
19 juillet 1988
F..., C..., X... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme E..., M. Plantard, conseillers ; MM. D..., Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0a7
14 juin 1988
14 juin 1988
C..., X..., A..., Y... de Pomarède, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme B..., M. Plantard, conseillers, M. Lacan, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2b7
19 juillet 1988
19 juillet 1988
E..., B..., Z... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme D..., M. Plantard, conseillers, MM. C..., Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201842_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
A B, représenté par Me Pomares, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Saint-Martin-de-Crau l'a affecté sur le poste d'archiviste, ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf25
2 mai 2008
2 mai 2008
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile et signé par Monsieur POUMAREDE
Source officielle17e Chambre
6162cc30fea1086acdbe41bb
9 octobre 2012
9 octobre 2012
A réception du présent courrier-vous pourrez contacter la direction qui vous fixera une date à laquelle vous pourrez vous présenter pour percevoir les sommes vous restant éventuellement dues au titre de
Source officielleciv1
61372321cd58014677405cef
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Patrick X..., demeurant boulevard Pomaré, Le Bougainville, ...
Source officiellecr
6137263acd58014677423ec5
25 avril 2007
25 avril 2007
. : Pommard "Les Petits Noisons" et Savigny les Beaune rouge "Les Vermots" pour la SNC et Bourgogne rouge Pinot Noir et Chorey Les Beaune rouge "Clos Margot" pour la SCE" et que la société la Delignere
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9bb
28 juin 1995
28 juin 1995
.) ; vous avez également reçu une carte VIP pourvue d'un code prix espèces ; cette carte vous dévoilera la somme maximale que vous pourrez gagner (...) ; vérifiez vite sur votre carte le montant
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007654308
2 juin 1976
2 juin 1976
MICHEL , DEMEURANT ..., A GOMETZ-LA-VILLE ESSONNE ; 6° LE SIEUR PERRIN Z... , DEMEURANT AU POMMERET A LIMOURS ESSONNE ; 7° L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES PRESIDENTS DE CHAMBRES D'AGRICULTURE, DONT LE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b3d
29 novembre 2015
29 novembre 2015
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT No 170 RG : N° 15/00392 O R D O N N A N C E articles L 551-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Alain POUMAREDE
Source officiellesoc
61372337cd58014677406ed7
20 janvier 1999
20 janvier 1999
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pugnace Intermarché, société anonyme, dont le siège est boulevard des Poumarèdes
Source officiellesoc
613722b6cd580146774007ba
26 novembre 1996
26 novembre 1996
par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit : 1°/ de Mme Régine Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Jeannine Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Paulette B..., demeurant 8, square de la Pommeret
Source officielle1ère Chambre A
6033fe605ee6e6ae63208a5b
21 février 2017
21 février 2017
[V] [U] pour un montant de 10.992 euros, portant sur 144 bouteilles de Pommard, Corton, Nuitss Saint Georges, Gevrey Chambertin, Puligny Montrachet et Meursault ; que M.
Source officiellePage 22 sur 106
SARL POMPES FUNEBRES POMAREZ
31/05/2026
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POMAREZ MOTOCULTURE
26/02/2026
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OB POMAREZ
27/01/2026
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POMAREZ, Christèle, Marie, Amandine, GOUGUET
23/10/2025
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05/09/2025
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