nombre de faits non déclarés par les contribuables à l'époque et demeurés occultes pour l'administration, dès lors que la plus-value enregistrée au titre de la réalisation du patrimoine de la SCI Le Pinier

X... et Mme Y... est mitoyen ; qu'il n'y a pas de mention spécifique concernant le pilier et que celui-ci se trouvant dans le prolongement du mur, il pouvait de bonne foi être considéré qu'il suivait le

Si la commande des flacons de e-liquides ECG nous est bien parvenue, vous ne nous avez pas transmis de commande de produits pipiers.

Y... a donné son accord à l'édification du pilier litigieux que Mme Y... qualifiait dans une lettre de "pilier mitoyen", qu'il a participé à cette édification, et que le pilier était destiné, selon un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Yvonne-Marie Y..., demeurant 10, rue des 9 Piliers à Nevers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Piani, dont le siège est : 69480 Amberieu d'Azergues, 2

Ils soutiennent que : - la responsabilité sans faute de la communauté d’agglomération de Marne et Gondoire doit être engagée du fait des dommages causés, sur leur portail et son pilier gauche, par la

Stilianos Pipi, est un ressortissant turc d’origine grecque, né en 1966 et résidant à Istanbul.

[O] [E] à démolir, sous astreinte, le pilier de son portail qui empiète sur la propriété de M.

Marmier, rapporteur public, - et les observations de Me Locatelli, représentant la SCI Les pionniers.

PIONNIER doit être rejetée ; Article 1er : La requête de M. PIONNIER est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

PIONNIER demande que le Conseil d'Etat annule la circulaire interministérielle n° 200878/DEF/SGA/DFP/FM/4-739/A du 29 avril 1996 relative à la constitution et à l'instruction des dossiers de pension militaire

LES PIONNIERS dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Catherine DUPUY de l’AARPI BCTG AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : T01 S.C.I.

B..., Z..., D..., X..., Y... et A... et de Mmes C... et B..., de Me Odent, avocat de la SCI Le Lido et de la société Equipement touristique Pippi frères, les conclusions de M.

implantés de chaque côté de son nouveau portail afin que leur hauteur ne dépasse pas celui d'origine, à supprimer toute ornementation sur le haut des piliers reconstruits, dit que la remise en état

[Adresse 5] Ayant pour avocat postulant Me Sophie CHABAS de la SCP CHABAS et ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Ayant pour avocat plaidant Me LUCAS de la SELARL SULTAN LUCAS DE LOGIVIERE PINIER

HPL CLAIRES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.

et du portail, et que les époux [B] ont commis une faute en arasant son pilier et son portail.