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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
18 février 2004
Jean-Pierre XY..., 268 / de M. Jean-Pierre XA..., 269 / de M. Gérard XD..., 270 / de M. Alain XG..., 271 / de M. Jacques XJ..., 272 / de M. Christian XL..., 273 / de M.
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Hugues Maillet, demeurant 17, rue Jouffroy d'Albans, 75017 Paris, 52 / de M. Jacques Marczak, demeurant 55, rue Daguerre, 68200 Mulhouse, 53 / de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00638
24 mars 2010
24 mars 2010
Au delà du travail d'entretien qui vous incombe, vous aurez à gérer et à suivre le bon accomplissement des tâches de vos collègues et à leur transmettre les directives prises par moi-même.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89830
16 octobre 2007
16 octobre 2007
-15 du Code Pénal, le rejet des pièces visées par Alain X... dans ses conclusions du 31 juillet 2007 et par lui produites aux débats selon bordereau du 22 mars 2006, à savoir pièce no22 lettre de Maître
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30c5
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Alain Y..., 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant tous deux Groupe scolaire à Marcenat (Cantal), 3°/ M. Joël C..., 4°/ Mme Line Z...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007911302
6 mai 1996
6 mai 1996
Alain Z..., maire de la commune d'Escalquens (31750) ; M.
Source officielleRéférés civils
669ff256d9953d09165ae6db
16 juillet 2024
16 juillet 2024
EXACT ACOUSTIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c12
9 juin 1999
9 juin 1999
Jean-Pierre T..., demeurant ..., 92160 Antony, 30 / de M. Alain Y..., demeurant ... Bel Air, 31 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300202
11 février 2014
11 février 2014
X..., qui a passé un contrat directement avec la SARL AZUR BOIS, elle ne doit pas sa garantie pour les dommages affectant cet ouvrage ; qu'Alain et Danièle X... n'ont pas pris de police dommages ouvrages
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f76
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Alain Y... et de Mme Michelle X....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310151
18 avril 2019
18 avril 2019
bois ou autorisé MM T... et T...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f65
20 janvier 2014
20 janvier 2014
C/ Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd8781b
21 septembre 2005
21 septembre 2005
Ces difficultés provenaient d'une pièce usagée dont le remplacement avait été commandé ; devant vos réticences à utiliser la grue, qui avait été déclarée " d'un bon comportement aux essais et épreuves
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d081
11 mars 2009
11 mars 2009
EXPOSÉ DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Gaston X... est décédé le 17 juillet 1998 laissant comme héritier son épouse et ses deux fils Alain et Jean-Pierre.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c9e
8 janvier 1999
8 janvier 1999
SUR CE LA COUR : Considérant qu'il sera d'abord souligné, à toutes fins utiles, que Monsieur Alain X... et Mademoiselle Claude Y... ne précisent pas pour quelles raisons il s ont cru devoir s'abstenir
Source officielleChambre 3-1
5fe1d0e3a6049b944fc37821
17 décembre 2020
17 décembre 2020
de 2 403,36 € TTC relative à une vente de pièces détachées.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100808
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Pierre-Marie X..., domicilié ...
Source officielleChambre 3-1
6364ba65e405357f749ea5f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f5
21 mars 2006
21 mars 2006
CERRI ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA LINARDIE représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Pierre X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Christian Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202621_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 22 août 2022, 28 août et 12 septembre 2023, Mme B A, représentée par l'association Alain Ottan -
Source officiellePage 22 sur 337