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24 421 résultats pour « Pierre SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724fccd5801467741a041

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Simone, E...

Source officielle
CE

Page 22 sur 1222

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10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007775411

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES L.T.D. a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

déclarait qu'Eric Y... était violent, ne supportait pas que son fils l'appelle papa et lui demandait de l'appeler Eric ; elle déclarait qu'Eric Y... frappait Kévin de gifles, de coups de poings et de pieds

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00468_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01328_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2308779_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2306514_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Vu les pièces du dossier. Mme C a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 11 mai 2023. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03526_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007779569

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01754

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article L. 2411-6 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé en qualité de sérigraphe par la société Simon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Il est donc incontestable que Jean Simon Z... exerçait une profession au moment de son assassinat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced4

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

C... née X..., en leur qualité d'héritières de Madame Simone Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89768

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

C/ Simone Y... veuve Z...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311273_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

é et analysé les faits poursuivisc/Bruno Z

61372623cd580146774233d4

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

faux ; attendu, en outre, que le caractère intentionnel de l'utilisation de documents faux a été parfaitement stigmatisé par le premier juge ; qu'il se déduit encore des conditions d'élaboration des pièces

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e50cdc6046d4746598a

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[I], demandent à la cour de : constater que les photos de leurs pièces d'identités ont été diffusées sans leur consentement, constater que seul le personnel de l'hôtel a eu l'opportunité de prendre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd9072d

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Simon X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Jean Simon Y... né le 13 Octobre 1946 à AZILONE AMPAZA (20190) ......

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92babcdc6046d47c92821

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Z] [K] [G] devant le tribunal judiciaire de Saint-Pierre (Réunion) aux fins d’obtenir que soit inscrite au passif de la société R-Sion la somme de 10 000 euros au titre du dépôt de garantie contractuel

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00226_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier qu'au cours des années 2014 à 2019, M.

Source officielle