Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [K] [D], et les conclusions de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires Sophros Piagga à payer à la Caisse industrielle d'assurance maladie la somme de 1 900 euros

La SASU Family Pizza est une société qui exerce dans le secteur de la restauration.

À l'issue d'une vérification de comptabilité de l'EURL Gianni, qui exerçait à Marseille une activité de vente de pizzas sous l'enseigne " Pizza Patrick ", et dont M.

[S] et de la société Pizza 11. Aucun lien n’est dès lors démontré par les défendeurs entre la société Pizza 11 qui est leur débitrice et la S.C.I.

.& Z...prise en la personne de Me Y...Mandataire ad'hoc de la SARL PIZZA ET SAVEURS ... ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me TERZIC, avocat au barreau de METZ CGEA AGS DE NANCY 96 rue St Georges

SPIZZA 30' PIZZA HUT C/ 1/ S.A.

accord, il sera tenu au choix d'ELIDIS BOISSONS SERVICES, soit de restituer à ses frais le matériel prêté, soit de rembourser le montant du matériel mis à disposition » ; qu'à l'exception du parasol PIAZZA

La SARL Maëlle Pizzas, qui exerce une activité de vente de pizzas à emporter à Oraison, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015,

RAPID PIZZA, représentée par la S.E.L.A.R.L.

, à partir des achats de boîtes de pizzas.

[Localité 6], l’enseigne « PIZZA TIME’S », en vain.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 octobre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 décembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

La SARL CHICAGO PIZZA PIE a interjeté appel de la décision par déclaration du 16 septembre 2016.

La société PIZZA DEL MONDO SAS n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

soumis à son appréciation ; qu'en l'espèce, les sociétés Ubique et Itaque soutenaient que la société Evoliance avait manqué à ses obligations contractuelles dans la gestion d'un important dossier Tutti Pizza