638000290 : 32479,09 euros - CEL [XXXXXXXXXX06] : 13735,78 euros - Livret A [XXXXXXXXXX02] : 10,16 euros - CEL [S] 1082177351: 1075 euros - PEL [S]: 721 euros - Compte courant [XXXXXXXXXX01] : 87,11 euros

[X] [T] et la SCEA du [Adresse 8] ont alors refusé de restituer, la mini-pelle et sa remorque de marque Gourdon immatriculée [Immatriculation 9]. L'EARL.

par la remise en état du domaine public fluvial, en procédant, sous le contrôle de l'administration, à l'arasement du barrage, la démolition de ses aménagements (canaux et vannes), le retrait de la pelle

de l'Anjou et du Maine demandait au GAEC du Pel d'en régulariser le solde débiteur.

.- Z..., - désigné, pour y procéder, Madame la Présidente de la Chambre Départementale des Notaires de l'AIN, avec faculté de délégation, sauf à ne pas déléguer la SCP ARMINJON-PELLIER-ROCHER-HOFFMANN

En date du 29 Avril 2010, la société CATERPILLAR FINANCE a déposé une requête en revendication de matériel concernant : - une pelle sur chaînes CATERPILLAR, type 318 CL -un bulldozer CATERPILLAR, type

Adresse 2] [Adresse 1], Mme [S] [H] huissier des finances publiques, représentée par Mme [S] [H] (Huissier des finances publique) ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

ALLEMAND NGUYEN [J] Commissaire de justice ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Zakia BENGHANEM

[P] [F] dans le passif de la procédure collective de la SAS PELLER CONSTRUCTION a l'ensemble des sommes précédemment mentionnées ; Ordonné la SAS PELLER CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 27 janvier 2026 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société MNP Pavages a fait l'acquisition le 30 juillet 2021 d'une pelle polyvalente sur chenilles de marque

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Suite à l'apparition de défauts dans le cuir acheté auprès de la société de droit italien NUOVA CON-PEL, la société LE TANNEUR & Cie a sollicité et obtenu en référé

Edouard Philippe, Auditeur, - les observations de Me Boulloche, avocat de laSOCIETE PELLER et de l'entreprise J.M.

C 344 LES PEYZES 9 a 86 ca terre C 346 LES PEYZES 3 a 45 ca sol C 408 BOIS DU RANC 10 a 15 ca verger total 23 a 46 ca * une maison d'habitation en mauvais état, avec petit jardin attenant

caisse de prévoyance et de retraite SNCF et le FGA ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 juillet 1991), que la voiture de Mme X... est entrée en collision avec un tracto-pelle

Tel n'est pas le cas de la contestation de la clôture du PEL.

l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' Faits et procédure : Suivant facture du 22 mai 2016, la SARL Terrassement Jean-Luc [J] (la SARL [J]) a acquis auprès de la SAS Top Sud une pelle

PELLE SA [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Clélia COCONNIER, substituant Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocats au barreau de LAVAL Compagnie d'assurance SMABTP [Adresse

*1DE/06/44/58/20* Copies : -TPG -SELARL P2G en la personne de Me Céline Pelzer -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [O] [R] -SAS MCMURPHY -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS