CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 656 résultats pour « Patrick Contard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908e5

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

ORDONNANCE N dossier no 12/ 01039 Mme Patricia X... C/ SELARL Z...-Y...

Source officielle

Page 22 sur 183

← PrécédentSuivant →
CC

comm

Donne défautc/M. X

613720d3cd580146773eeb7c

Cassation

12 avril 1988

12 avril 1988

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SICA-NC, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 juillet 1986 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Monsieur Patrick

Source officielle
CC

civ1

6137214acd580146773f28f9

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Patrick B... E..., demeurant ... à Aire-sur-Adour (Landes), 3°/ du Fonds de garantie automobile, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ3

6137233acd58014677407111

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Bruno, Patrick Z..., demeurant Troquereau des Landes, 33230 Coutras, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137221dcd580146773fa5d3

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

Patrick X..., demeurant tous deux à Schoelcher (Guadeloupe) Trois Rivières, 4 / de la compagnie d'assurances La Préservatrice, ..., 5 / de la Caisse générale de sécurité sociale (CGSS) de la Guadeloupe

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Joseph Z

613722f3cd58014677403a43

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Patrick Z..., demeurant ..., 3°/ de Joseph Z..., décédé le 13 juin 1992, dont le dernier domicilé était ..., pris en la personne de ses héritiers, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201499

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Patrick X..., l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

61372143cd580146773f2585

Cassation

8 mars 1990

8 mars 1990

Patrick, demeurant ... de la Viste à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

soc

61372152cd580146773f2cff

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Patrick Y..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3°/ de M. Pierre Z..., demeurant à Auzielle (Haute-Garonne), "Caoulet", 4°/ de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf3fecdc6046d47efb500

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rôle 2025 009043 Jugement du 6 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Patrick EVRARD

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c413ed

Cassation

25 octobre 1973

25 octobre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE LES MINEURS ALAIN ET PATRICK B..., STEPHAN A...

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43d3

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

Patrick C..., délégué syndical CFDT, domicilié à Lille (Nord), Crédit du Nord, 28, place Rihour, en cassation d'un jugement rendu le 26 avril 1990 par le tribunal d'instance de Lille, au profit : 1

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f045c

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

Patrick, demeurant ... (5e), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 4 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée HOTEL DU PRADO

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f71b2

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Patrick D..., 5°) M. Luc D..., tous domiciliés Le Collet, à Pierre Z...

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f580c

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

Patrick, demeurant Baverans à Dôle (Jura), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 mars 1992

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d78

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Patrick, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722cdcd58014677401aef

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Patrick F..., 10°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ae

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

COUR D'APPEL DE RENNES AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2014/ 01896 N RG : 14/ 03121 Bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3bcb

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Patrick Y..., demeurant 15, rue de l'Arques à Epouville (Seine-Maritime), 2°/ M. M... Tare, demeurant ... (SeineMaritime), 3°/ M. L...

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f12ba

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

A..., demeurant à Montluçon (Allier), ..., 5°) de Monsieur Patrick B..., demeurant à Domerat (Allier), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 décembre 1989, où

Source officielle