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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
660c4d211ff97dabd6b860ef
2 avril 2024
2 avril 2024
METALLIANCE [Adresse 34] [Localité 15] représentée par Maître Yoland MINO-GUERS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, postulant par l’intermédiaire de Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET
Source officielle1ère chambre
DTA_2401833_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2300442 les 14 mars et 15 septembre 2023, la SARL SELAB, représentée par Me Ohana, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033acfcb6986860fb72aeeb
27 avril 2017
27 avril 2017
2015 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 11/01917 APPELANTE Madame [I] [D] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6033b0a9eee2a4647ba41a96
25 avril 2017
25 avril 2017
Paris sous le n° 532 71 6 6 366 ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60360ac126cfde6f73021bdf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
DI EGIDIO ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 300 132 826 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603641bb5989c0a37e7d7de7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
APPELANTE SARL LA LIBRAIRIE [O] [E] Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0de6c25a97f0381f503a
8 octobre 2014
8 octobre 2014
PROPRIETAIRES DES 2 MAISONS SISES A [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] / FRANCE Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff3
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Monsieur Eric G... , Notaire demeurant [...]
Source officielle1ère chambre
DTA_2000534_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mars 2020 et 9 septembre 2020, la SAS Novaplest, représentée par Me Ohana, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle1ère chambre
DTA_2300442_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2300442 les 14 mars et 15 septembre 2023, la SARL SELAB, représentée par Me Ohana, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielleChambre 2-3
69d43484cdc6046d475811f5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, Société civile de placement immobilier à capital variable, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par la SCP SMITH D ORIA-IPP, Me Jean Olivier D'oria, avocat (C1060), assisté de Me Sandra Ohana
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ea71dfcd8318201804
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 23078040 APPELANTE
Source officielleChambre sociale 4-5
69d8855dcdc6046d47b9cbdf
9 avril 2026
9 avril 2026
- N° du dossier 2575334 APPELANTE C/ Monsieur [P] [W] né le 21 Juillet 1984 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA
Source officielle1ère chambre
DTA_2100706_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2021, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Rayot, représentée par Me Ohana, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Frédéric NOETINGER-BERLIOZ avocat plaidant, SCP MERMET ET ASSOCIES avocats au barreau de THONON-
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb2a1f40d983bed1dc2bbc
3 avril 2019
3 avril 2019
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS - Me [A]
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a829b3c8605deec1f71
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant : Me Marie-Sophie CHAPUIS-DAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2305 Madame [U] [N] épouse [Z]
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Madame [R], [G] [D] épouse [F] née le 12 août 1948 à [Localité 5] (18) [Adresse 1] [Localité 6] représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a60
7 mars 2017
7 mars 2017
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assistée de Me Guillaume ABOU substituant Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c7cadbcb8dca058e3e7e1c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 882 641 947, Ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] Représentés par Me Sandra OHANA
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