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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721f2cd580146773f8f87
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Aris B..., demeurant à Saint- Leu-Piton (La Réunion), lieudit "Le Piton Bois de Nèfles", défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 / M.
Source officielle8ème Ch- RLJ
68e9664d3ea43407b9119556
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL : Président : David ARTEIL, Président Assesseur : Laurence MORIN, Vice-Présidente Assesseur : Marie LEFRANCOIS, Vice-Présidente Greffier :Pauline BEASSE, Greffier lors des débats et Christine NEEL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00615_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
et de l’Audibergue, a souhaité agrandir la retenue d’eau collinaire de Gréolières-les-Neiges, destinée à créer de la neige artificielle, pour en porter la capacité de 16 000 mètres cubes à 60 000 mètres
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
D'anciens élèves de Monsieur X... confirmaient que celui-ci prenait sa douche avec les enfants après le sport et en classe de neige.
Source officielleChambre civile section B
6970c2a7cdc6046d471b5c30
20 janvier 2026
20 janvier 2026
FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES [U] [A] est décédé le [Date décès 2] 2017 après avoir été enseveli sous une coulée de neige à « Razis » sur la commune de [Localité 9] (05).
Source officielle8e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d4c
24 février 2011
24 février 2011
même si le jugement d'arrêt de plan a ordonné le transfert au repreneur de toutes les obligations juridiques matérielles et financières nées des problèmes de sécurité relatifs à l'immeuble front de neige
Source officielleChambre 1-6
627df6ff0d41e0057d43e14b
12 mai 2022
12 mai 2022
forte déclivité qui nécessite d'anticiper une sortie de piste consécutive à une chute et que la commune a manqué à son obligation de sécurité car, dans cette zone technique, l'absence de bourrelet de neige
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49329
15 mai 1992
15 mai 1992
up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 2 February 1989 by Times Newspapers Ltd and Andrew Neil
Source officielle8ème chambre
DTA_2400335_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
euros et, au titre de l’instance n° 2402787, le versement à Me Neple, d’une somme de 1 000 euros, sous réserve que Me Neple renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007958419
4 avril 1997
4 avril 1997
de la taxe d'apprentissage pour des sommes de 190 420 F et de 102 879 F qu'elle a payées, au titre de l'année 1974, respectivement, sous forme de bourses et de participation à des frais de classes de neige
Source officielleciv1
613720accd580146773ed4bf
10 mars 1987
10 mars 1987
situé à cinq minutes de vol ; que le temps, qui s'était un peu dégradé au cours de l'après-midi, est devenu très mauvais cinq minutes après l'envol ; que, pris de manière imprévisible dans une averse de neige
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007758525
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Jean-Marc A..., demeurant Mesnil-Saint-Nicaise à Nesle (80190), M. et Mme Y..., demeurant Mesnil-Saint-Nicaise à Nesle (80190), et M.
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a0e2a94cdc6046d475ce5db
20 mai 2026
20 mai 2026
Nachida CHORFA Greffier lors des débats........................................................Madame SCHWARTZ Viviane Greffier lors du prononcé.................................................Madame Neila
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007849443
14 avril 1995
14 avril 1995
Alex Z... à créer, par voie dérogatoire, une officine de pharmacie à La Plaine, Bois-de-Nèfles à Saint-Paul ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Y... devant le tribunal administratif de Saint-Denis
Source officielle3ème chambre
DTA_2201526_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
des équipements spéciaux du 15 novembre au 15 mars et obligeant à s'équiper de chaînes à neige. 5.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310085
9 février 2022
9 février 2022
contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2020 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Terrases Notre Dame des Neiges
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01582
12 décembre 2023
12 décembre 2023
[G] [H], [R] [O], [T] [J], [I] [Y], [W] [E], les sociétés Saint-Lo, Joret, La Quenaudière, Emile Saint, Laroze et fils, Pierric Neel, La Bergerie ont présenté, par mémoire spécial reçu le 29 septembre
Source officielleChambre 1-11 référés
5fd91d68fba310b9e708694d
5 juin 2020
5 juin 2020
Par actes d'huissier du 15 novembre 2019, la SA AXA France IARD a fait assigner le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] et la SCI DESIRE NEIL aux fins de voir juger qu'elle justifie de motifs graves
Source officielleChambre 1-7
5fdb26c94d8282bb8cb4386a
4 avril 2019
4 avril 2019
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Société civile MAITRE [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain NEILLER l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE Décision déférée
Source officiellecr
à suivre dans l'information suiviec/Alain H
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01231
21 février 2007
21 février 2007
Magali, en qualité de représentante légale de son fils mineur Neil De E..., F... Ludovic, en qualité de représentant légal de sa fille mineure Nathanaëlle F..., G...
Source officiellePage 22 sur 157