CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 004 résultats pour « Menoti »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Metz, en date du 26 mars 2020, qui, dans la procédure suiviec/Mmes Y

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50251

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme R... L..., et les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocats de Mme Y... V... et M. D...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01333

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00763

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01178

Cassation

16 juin 2020

16 juin 2020

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01179

Cassation

16 juin 2020

16 juin 2020

rectification d'erreur matérielle présentée le 8 avril 2020 par le procureur général de la Cour de cassation concernant l'arrêt n°437 rendu le 1er avril 2020 par la chambre criminelle ; Sur le rapport de Mme Ménotti

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02355

Cassation

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI et les conclusions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02477

Cassation

29 octobre 2019

29 octobre 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02151

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. S... K..., les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. S...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01943

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. P... F..., les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. H...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02960

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02501

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02502

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02499

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01367

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01368

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01213

Cassation

21 mai 2019

21 mai 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00166

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. W... T..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01741

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Méditerranée pêche "medi pêche", M. Q... I... U... et M. F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50129

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. M... P... et de M. F... Y..., parties civiles, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bea

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle

Page 22 sur 451

← PrécédentSuivant →