DBVB-V-B7J-BPJK2 [V] [P] C/ [U] [M] Etablissement Public CPACM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Martine MANELLI

De la relation de Fouzia Z... et Youssef X... est issue : Manel, née le 17 mai 2004.

L’affaire oppose : DEMANDEUR Monsieur [F] [Z] [O] né le [Date naissance 1] 1985 à à [Localité 2]/MARTINIQUE de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] /GUADELOUPE, représenté par Me Antoine MANELFE

président par intérim du tribunal administratif de Toulon a transmis au tribunal administratif de Marseille la requête présentée pour la société DME Construction, représentée par Me Hoffmann et Me Mamelli

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2025, la société Airis, représentée par la SCP Cornille-Fouchet-Manetti, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès

Vu la procédure suivante : I- Par une requête, enregistrée le 28 juin 2021 sous le n°2101687, la société par actions simplifiées (SAS) DFL, représentée par Me Manetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Celle-ci a sollicité, gracieusement puis en justice, la décharge des droits et pénalités, affirmant, d'une part, avoir réglé le prix au moyen d'un don manuel et d'une avance de fonds consentis par son

Z... que le mode opératoire -et tout d'abord le choix du tirefort manuel- a également été commandé par une certaine urgence, même si celle-ci est contestée à l'audience de la Cour par les prévenus.

lors que cette pelle hydraulique n'avait pas touché la bille en cause ; que par ailleurs les inspecteurs du travail, dans leur rapport, soulignaient que pour ce genre de travail, les manutentions manuelles

[Y] fait grief à l'arrêt de statuer comme il le fait, alors, selon le moyen : 1°/ que le mandat conféré pour faire un don manuel doit être spécial ; qu'en l'espèce, M.

Jacques B... a revendiqué un tableau détenu par son fils, Charles, lequel a soutenu qu'il l'avait reçu par don manuel ; Attendu que M.

03275 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2ZY2 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [K] [I] née le 05 Septembre 1977 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Martine MANELLI

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Mannessier, conseil de M.

; "en ce que l'accusé a été reconnu coupable et condamné à vingt ans de réclusion criminelle ; "alors que la question n° 4 est ainsi libellée : l'accusé Emile X..., est-il coupable d'avoir à Mareil

. # Fonderie Acciaierie Giovanni Mandelli contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 3-67.

#Fonderie Acciaierie Giovanni Mandelli κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Υπόθεση 3/67.

Karim B...et Naïma X...se sont mariés le 23 mars 2000 à CASABLANCA et une enfant est issue de leur union : Manelle née le 14 avril 2004.

Manuel, - X...