Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [V] épouse [X], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [O], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lesourd, avocat de M. et Mme N..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour M. K...

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Robert demeurant 25 RUE SOMMEILLER 74000-ANNECY ; ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de L'EURL THIERRY BOUCHEX TRANSPORTS INTIME Représenté par ME DELACHENAL, Avoué ; COMPOSITION

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M. et Mme [L], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

[I], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la chambre des notaires de l'Ain, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat des sociétés AJ partenaires, ès qualités, et MJ Alpes, ès qualités

d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre, section A), au profit de : 1°) La SCI La Pierane, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), Saint-Menet

X... ès qualités en indemnisation ; Attendu que la société PMC Milliot fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la SCA la somme de 128 745,20 euros ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a

E..., ès qualités, l'avis de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Taidji du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la

Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société [S], ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société

, avocat de Mme X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société C... , ès qualités, et de M.

W..., ès qualités, Mme T... W... et de M. H... W..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme T... W... et à M. H... Z... W..., héritiers de P...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour M. V....

Barincou, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [J], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Rugbywear diffusion et de la société [B] [R] [R

Sur le rapport de Mme Grandemange, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

[Y], était de nature contractuelle, et que la société Ekip', ès qualités, ne pourrait exercer une telle action qu'en qualité de représentant de M.