T..., épouse XE..., demeurant 20190 Sainte Marie Sicché, 29°/ de Mme Simone T..., épouse XH..., demeurant ..., 30°/ de M.

JANVIER 2015 N° 2015/18 Rôle N° 13/21826 SCI [Adresse 3] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me SIMONI

Rôle N° RG 25/00121 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOF4Z SAS CASAVERDESHOP C/ Société SANTINO Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

François, partie civile ; contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU en date du 29 septembre 1995 qui, dans l'information suivie contre Jean-Claude X..., André Y... et Jean-Claude

Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIME Monsieur Y... K... [...] [...]

Marie-Claude, en qualité d'héritière de Claudius X..., partie civile, contre l'arrêt n°453 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 4 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Claude Y..., 3°/ de Mme Simone Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Le 3 février 2017, Claude X..., F... X..., Simone X...-U..., Elisabeth Y..., Georgette Z..., Nadine A... , Sophie A..., Monique B...-Q..., Isabelle B...

Sur les litiges opposant les sociétés Ducherpozat et Simon Buri : En ce qui concerne les actions en garantie : 22.

ou de l'altération volontaire du testament ; Attendu que Frédéric X... est décédé le 16 octobre 1990, en laissant pour lui succéder son épouse séparée de biens, Mme Y..., et ses deux fils Jean-Claude

qu'il n'était pas établi qu'elle fût l'auteur des détournements ; Que, la société Affair ayant interjeté appel de la décision, Sylvie Z... en a contesté la recevabilité, soutenant que seul Jean-Claude

Simon A..., 2°/ Mlle Sophie A..., 3°/ M. Michaël A..., 4°/ M. Simon Raffi A..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.

se réfère la clause concernée ainsi que la relation entre ce mécanisme et celui prescrit par d'autres clauses de sorte que le consommateur soit en mesure d'évaluer, sur le fondement de critères précis

l'arrêt infirmatif attaqué (Colmar, 20 novembre 1985), que la société Locafrance a donné en crédit-bail à la société Filatures de Sélestat (Les Filatures), aux droits de laquelle se trouve la société Simon

X... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé à l'encontre de la GMF, la SARL Macri, la SARL Entreprise Simon, les consorts Y..., M. Z..., M.

(VRV Hauts-de-France), représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 8022134 émis le 1er mars 2024, par lequel le directeur général du centre hospitalier Simone

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Jeannine Y..., épouse X..., 2 /