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431 résultats pour « Longchampt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576195

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : G0228 INTIME Monsieur [B] [B] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté par Me Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e45c25a97f0381f543c

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

[KV] [XB] doit d'ores et déjà le rapport à la succession de : - « Deux corbeilles de fruits » de [UM] [O] : 7 068 823 € ; - « Le corsage rayé » de [UM] [O] : 3 077 944 €; - « Aux courses, Longchamp

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002427_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

L'UTNs n°1 prévoit la création ou l'extension de nouvelles remontées mécaniques et pistes en dehors de l'enveloppe gravitaire du domaine skiable de Saint-François-Longchamp avec un impact global évalué

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

616301554c6681071edf680d

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

commencé à travailler en 1989 et que, s'il a changé d'employeur de manière régulière, il s'est agi pour lui d'un choix personnel soit dans le but de lui permettre d'évoluer (démission de la société LONGCHAMPau

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e073afcdc6046d47695a26

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Audrey JAMMES, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [C] [Y] [I] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 4] (JAPON) [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678021509c3ba90f51dc275c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1586 Monsieur [L] [O] [V] [U] [Adresse 5] [Localité 8] Madame [D] [A] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6864225f0bb2f8a66ca5ec9b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Section 2 AFFAIRE: N° RG 21/04024 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VFFR N° de MINUTE : 25/00639 Madame [K] [A] [U] veuve [G] [Adresse 36] [Localité 56] ( PORTUGAL) représentée par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68f07d99bfd83326c7063737

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[Localité 10] et Madame [S] [YD] [YI] [I] épouse [O] née le [Date naissance 39] 1947 à [Localité 60] (91) [Adresse 54] [Localité 58] représentés et plaidant par Me Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67880a6ac21c0e53e7907c0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Madame [A], [BF], [JI] [YM] épouse [CP] [Adresse 2] [Localité 23] Madame [DW] [OC] [MD] [LG] épouse [J] [Adresse 32] [Localité 25] Tous les treize représentés ensemble par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6585e2a0638cf45b25ce6964

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[L] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [LC] [N] [Adresse 5] [Adresse 5] Monsieur [I] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Tous les quatre représentés par Maître Herveline RIDEAU de LONGCAMP

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02613_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

prévoit la suppression de deux remontées mécaniques, la création de trois nouvelles remontées mécaniques en altitude et de pistes de ski associées, sur le domaine skiable alpin (DSA) de Saint-François-Longchamp

Source officielle

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