. # Ποινική δίκη κατά John Greenham και Léonard Abel. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal de grande instance de Paris - Γαλλία. # Ελεύθερη κυκλοφορία των εμπορευμάτων - aρθρα 28 ΕΚ

plan local d'urbanisme de Royan dès lors que les caractéristiques des voies desservant le projet ne correspondent pas à sa destination, que l'aire de retournement sur la partie terminale de la rue Léonard

. # Criminal proceedings against John Greenham and Léonard Abel. # Reference for a preliminary ruling: Tribunal de grande instance de Paris - France. # Free movement of goods - Articles 28 EC and 30 EC

recours, conformément aux dispositions de l'article 537 du code de procédure civile Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 12 décembre 2025 où siégeaient Mme LEONARD

Etablissement Public [7] est pris en la personne de Monsieur Yves KRATTINGER, Président du Conseil Départemental de la HAUTE-[Localité 8] Sis [Adresse 2] Représentée par Me Virginie LEONARD

C A qui a produit un mémoire dans le cadre de cette instance, son fils a été scolarisé au lycée Léonard de Vinci à Calais.

administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 20 juin 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Lyon a prononcé la sanction d'exclusion définitive sans sursis de son fils A D du collège Léonard

le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 10e chambre, en date du 31 janvier 1991, qui, dans la procédure suivie contre Léonardus

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat et à Me Léonard Balme Leygues.

née le 06 Février 1937 à PROPRIANO (20110) ... 20600 BASTIA défaillante Monsieur Léonardo E...

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2024, Mme B, représentée par Me Leonhardt, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Georges-André Z..., domicilié [...], membre de la société Z..., pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Léonard de Vinci, 2°/ à la société Allianz IARD, société anonyme

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 2 et 17 septembre 2024, Mme A B veuve C, représentée par Me Léonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

cour : Jugement du Juge aux Affaires Familiales, près le Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 14 octobre 2010, enregistré sous le no 07/ 00281 APPELANT : Monsieur Rosemain Léonard

LE CLOS DU VIGNE Copie exécutoire délivrée le à : SCP Fontaine Floutier Selarl Leonard Vezian ...

Le 5 avril 2016 lors d'une manifestation devant le lycée Léonard de Vinci de Levallois-Perret des dégradations ont été commises. 3.

#Flibtravel International SA a Leonard Travel International SA v. AAL Renting SA a další.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce podaná Cour d'appel de Bruxelles.

Article 3 : L'Etat versera, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, une somme de 1 000 euros à Me Léonhardt, conseil de M.