Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
616359db1416be03751aa435
16 février 2011
16 février 2011
UBS SECURITIES FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Aurélie CORMIER-LEGOFF, avocate au barreau de PARIS, J 007 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2011
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
DECONATURE ayant son siège 50 rue Roger Legouté 92160 ANTONY, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd6
14 novembre 2006
14 novembre 2006
représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués à la Courassistée de Me LEGOUT, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01795
22 septembre 2011
22 septembre 2011
A Pierre LEGOFF Rhône-Alpes-Centre verse aux débats plusieurs factures de produits d'entretien adressées à l'automne 2006 par la SARL « Concept 3P » à la société ONET Services, alors que Lyonnel X... gérait
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163bcc53dccc95e64c14478
10 juin 2010
10 juin 2010
Entre autres exemples récents, nous nous référons notamment aux mails du 6 juin, du 28 juin, du 28 juillet. 4- les relations avec les prestataires Nightingale et Legos.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203759_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
le centre national de recherche scientifique (CNRS) en qualité d'ingénieure en informatique par un contrat à durée déterminée d'une année du 11 mars 2019 au 10 mars 2020, a été affectée à l'unité UMR Legos
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-205028
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Mr Justice Leggatt held case management conferences in February and June 2014. Any cases not settled between the parties will be resolved through the UK courts.
Source officielleCh1 Procédures Civiles
697a22d4cdc6046d47fd59f4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL, lors du délibéré : PRÉSIDENT : Mireille CAURIER-LEHOT, Vice-Président du Tribunal JUGES : Denis WEISBUCH, Président [V] WEBER, Juge GREFFIER, présent lors des débats et du
Source officielleChambre 1-7
651fa4dcc601f08318991463
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère,a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-7
631ad8af39cffb4f136742f3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
L'affaire a été débattue le 25 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
626b8071d1fb03057d9a4e43
28 avril 2022
28 avril 2022
été débattue le 09 Février 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
6348fef063d497adffda3de1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
a été débattue le 29 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
64a7af0a3bcaf505db69626e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'affaire a été débattue le 10 Mai 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
64a7af0a3bcaf505db696272
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
64a7af0b3bcaf505db696274
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
6274bb942799a9057d5dcee1
5 mai 2022
5 mai 2022
été débattue le 23 Février 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7ed9abb6262fe0131c
18 avril 2024
18 avril 2024
AND SPACE, SAS immatriculée au RCS Marseille sous le n° 851 292 664, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal tous deux représentés par Maître Cécile LEGOUT
Source officielleChambre 1-7
6622095b9ce1420008389589
18 avril 2024
18 avril 2024
a été débattue le 21 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
671b35202edfb0b58c05e8eb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
a été débattue le 21 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb7149
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officiellePage 22 sur 38