F..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, agence Troyes-Langevin, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

A... a été affectée au collège Paul Langevin à Alfortville (94) en qualité de professeure de lettres à compter du 1er septembre 2007.

SOCIETE DE PANIFICATION MELLOT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 16 avenue Paul Langevin 91130 - RIS ORANGIS représentée par la SCP BERNABE-RICARD-CHARDIN-CHEVILLER, avoué

. ******** La société IMMOBILIERE 3 F a confié à la société SAT FRANCE en juillet 2005 le désamiantage de la barre d'immeuble LANGEVIN à [Localité 6] pour la somme de 435 493,50 euros.

APPELANT(S) Monsieur Jacques X... 11 allée du Périgord 31770 COLOMIERS comparant en personne assisté de Me Michel MARIEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(S) SAS LDB DIFFUSION 53-55 boulevard Paul Langevin

LEA INSTITUT VITAL Avenue Paul Langevin BP 47 17183 PERIGNY CEDEX Représentée par la SCP LANDRY & TAPON (avoués à la Cour) assistée de Me Antoine Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mai 2022, la société l'Orange bleue, représentée par Me Langeron, demande au tribunal d'annuler la décision du 18 mars 2022 par laquelle la

A-Appt. 101 Route des Religieuses 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur

quartier Redoute de la ville de Fort-de-France s'élevait, à la date du dernier recensement connu, à 7 924 personnes sans que soit comptabilisée dans ce chiffre la population de la zone enclavée de Langelier-Bellevue

SG [H] RCS [Localité 2] N° 422 978 544 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Simon LAMBERT, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, Avocats au Barreau de DIJON,

] [I], mandataire judiciaire, es-qualités de liquidateur judiciaire de la Société ENTREPRISE DIJONNAISE [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN

Formation paritaire de Fort-de-France, décision attaquée en date du 15 Décembre 2022, enregistrée sous le n° F 20/00399 Monsieur [X] [O] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Michel LANGERON

Maître Julien BESSERMANN de la SELEURL JULIEN BESSERMANN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C2341 DEFENDERESSES Madame [L] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Marie-sophie LANGERON

sucre, prohibées par les alinéas 1, 2 et 4 de l'article 7 de l'ordonnance précitée et l'article 85-1 c du traité de Rome ; Sur le premier moyen du pourvoi n° 93-20.754 : Attendu que la SA Charles Lanvin

demeurant 11 rue Dormoy - 87350 PANAZOL ; PRÉVENU de DEMANDE OU OBTENTION DE PAIEMENT OU D'ACCORD AVANT LA FIN DU DÉLAI DE RÉFLEXION - DÉMARCHAGE, ( quatre infractions) faits commis le 7 octobre 1999 à LANGEAIS

Régis X..., demeurant 11, place Marc Lanvin à Arras (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1992 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section industrie), au profit de Mme Eliane

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Caméléon, venant aux droits et obligations de la société Barracuda industries nouvelles, dont le siège est zone industrielle Nord, 37130 Langeais

Buisson, juge des référés ; - les observations orales de Me Boumediene Thierry, avocate de l'association Argenteuil Solidarité Palestine ; - les observations de Mme Languin, présidente de cette même