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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723f2cd580146774103bf
12 mars 2002
12 mars 2002
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'un procès-verbal de bornage amiable, signé le 11 septembre 1969 par Mme veuve Jean-Baptiste
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2205187_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
A C a été retenue par le bailleur social " Erilia " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T2 situé 3 rue Jean Baptiste Clément à Villejuif (94800) et que le bail a pris
Source officiellesoc
éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800
24 avril 2013
24 avril 2013
8 heures pour l'emmener à la brigade de Neuville ; que Jean-Baptiste A... a suivi Marc X... en dépit des conseils de son épouse qui lui disait : " c'est une tête brûlée, réfléchis à ce que tu fais " ;
Source officiellecr
61372624cd58014677423456
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Z... et Jean-Baptiste B..., du chef de délit d'initié, les a déboutées de leurs demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f050
25 janvier 2012
25 janvier 2012
ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jean-Baptiste BADO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean Marie X...
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000051185653
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Jean-Baptiste GARDES - Rejet
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035284870
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Jean-Baptiste DUFAY - Rejet
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169c
19 mai 2014
19 mai 2014
APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 34250 PALAVAS LES FLOTS Représenté par Me URGIN, substituant Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE Madame Lucinda Y... ..
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee35
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 10/01308 AFFAIRE : Jean Baptiste X...
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032260367
11 juin 2010
11 juin 2010
Etablissement public local d'enseignement - Lycée Jean Baptiste Schwilgué de Sélesta - Sélesta (Bas-Rhin). n° 2010-0003.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb9
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représentés tous deux par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 INTIMÉS Monsieur Jean-Baptiste Z... né le 1er février 1964
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101153
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 juillet 2010), que Jean-Baptiste X..., né de Guillaume X... et Jeanne Y..., et ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste X...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206799_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
d'Arc, Saint Jean Baptiste de La Salle, Sainte Odile et Sainte Thérèse l'Assomption, représentés par Me d'Albenas, avocate, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Territoire
Source officielleRéparation dét.provisoire
697c5128cdc6046d4738226b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
minute : 2026/2 N° de dossier : N° RG 24/00013 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VGB3 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 28 Janvier 2026 par Monsieur Jean
Source officielleciv3
é que M. Y... fondait sa demande dirigéec/M. Jean-Baptiste Z
6137231acd580146774057ad
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Jean-Baptiste Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500777_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste, l’OGEC de Legé
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd37
20 août 2012
20 août 2012
Ferdinand Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc6f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
épouse Y... ... 97232 Lamentin (Martinique) Représentée par Me Laurie CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Baptiste Z... ... 97231 Le Robert (Martinique
Source officiellePage 22 sur 300
TRULLU, Jean-Baptiste, Léopold
26/08/2026
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LEVY, Jean-, baptiste
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
11/08/2026
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LESZCZYNSKI, Alexandre, Jean, Baptiste
21/07/2026
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CABINET DENTAIRE DOCTEUR JEAN BAPTISTE LENIER
02/07/2026
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LEFEBVRE, Jean-Baptiste, Michel, Patrick, Gilles
25/06/2026
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