Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan José Z...

A B, représenté par Me Mazas, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 août 2022 par lequel le préfet de l'Hérault lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et l'a obligé à quitter

OCTOBRE 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 30 août 2005 APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 76000 ROUEN représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Marc

Jean-Marc, - X...

Christian Y... ayant pour passager son frère Jean-Claude, employé de M.

) de nationalité française ... 12400 SAINT AFFRIQUE représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Henri AIMONETTI, avocat de la SCP LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS

Jean Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 11 février 1998, qui, dans l'information suivie contre Brigitte Y... pour usage de faux et contre

JEAN CLAUDE H... DEMEURANT ... A PORNICHET, 2° M. PHILIPPE L... DEMEURANT ... A PORNICHET, 3° M. CLAUDE BERTHO DEMEURANT AVENUE DU PETIT CANON A PORNICHET, 4° M. RAYMOND G...

Jean Luc sur les ordres de ce dernier récupérer du matériel appartenant à l'entreprise X... dans une propriété située ...à Nocles Maulaix en mars 2004...un an plus tard en passant avec mon employeur devant

le pourvoi formé par : - La COMMUNE de MOUGINS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 24 octobre 1997, qui, pour franchissement d'une ligne continue, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé la suspension

Jean-Michel X..., demeurant ..., 2 / de M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

représentée par Madame Z..., assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

fausseté, selon l'arrêt attaqué, n'est pas démontrée, mais aussi sur la lettre du 31 juillet 1985 que Liliane Y... avait employée pour obtenir de Lucienne Z... l'usufruit de la propriété sise ... à Saint-Jean

. : 2025012236 SARL à associé unique MYMS 19 rue Auguste Chabrières 75015 Paris POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Mme [V] [R], demeurant 62 bis avenue Jean-Baptiste Clément 92100 Boulogne-Billancourt