CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8999ba5988459c4e364

Cassation

7 novembre 1974

7 novembre 1974

ET A ALEXANDRE Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e184325a73d43aa4ae11f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Chambre ORDONNANCE N° : ORDONNANCE DE JONCTION DU 07 Janvier 2025 N° RG 24/01274 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZZU joint au dossier 24/1256 Monsieur [P] [M] Représentant : Me Jean-yves

Source officielle
CC

civ1

613721f0cd580146773f8e19

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne Y..., veuve X..., demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67856750aaacbea0fe680d28

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Alexandre RIOU Me Sarah ROUACH et Jean-Guillaume LENEVEU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ petits litiges

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COTAFOR Représentant : Maître Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocats au barreau d’ESSONNE, vestiaire : Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD Es-qualités d’assureur de la Société COTAFOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8182d1fb03057d9a5230

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

13]) représenté par son syndic la Sarl GITE FOUGERAIS sarl prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 10] Représentée par Me Jean-Marie

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488364.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat, et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de6

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Orlando Jean X... né le 24 Septembre 1935 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X... épouse Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10661

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Alexandre Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet Bouvet & Guyonnet, société d'exercice

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300589

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

-A...et I... était valable dès lors que ces derniers étaient acquéreurs de bonne foi de Jean-Marie D...et d'avoir ainsi débouté Alexandre X...de sa demande de retour dans son patrimoine des parcelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa51

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

RG N : 11/01325 AFFAIRE : Mme Alexandra X... C/ M. Jean-Philippe Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3e636cdc6046d4726a197

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ee0

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

"PAVILLON ALEXANDRIE" et la Société EDIFICE dénommée le "RESERVANT" d'une part et Monsieur Jean-Michel X... dénommé le "RESERVATAIRE" d'autre part comportait les éléments essentiels suivants : - la réservation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100110

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21c548bc59fcf4f0f9a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En conséquence, la société Undiquerobur sera condamnée à payer à la société Alexander Pro la somme de 462'333,33 euros.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3e440cdc6046d47267e61

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642d142acb8fa004f57da02f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[R] [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [W] épouse [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Société CREDIT IMMOBILIER

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.

Source officielle

Page 22 sur 258

← PrécédentSuivant →