Jacques X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juin 2017 par la cour d'appel de Lyon (2echambre A), dans le litige l'opposant à Mme Martine Y..., épouse X..., domiciliée [...] , défenderesse

représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Sabine Y...

Cet accident a donné lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, établi par le Dr Jacques Z... le 16 juillet 2010, diagnostiquant une contusion de l'épaule gauche et prescrivant

Elle a fait l'objet dans cet hôpital, le 24 juin 2020, d'un traitement par électroporation pour deux lésions récidivantes métastasiques au foie.

mars 2013, le juge de la mise en état a accueilli l'intervention volontaire de la mutuelle Micils et mis hors de cause Apicil Assurances ; il a en outre ordonné une expertise confiée au professeur Jacques

[Localité 7] Représentée par Me Emmanuel GIL de la SCP SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE Compagnie d'assurance MACIF [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Jacques

Décrire au besoin un état antérieur en ne retenant que les seuls antécédents qui peuvent avoir une incidence sur les lésions ou leurs séquelles ; 3.

Mme [X] [S] affirme que la demande en complément de part est irrecevable faute pour les demandeurs de justifier d'une lésion de plus du quart.

Jacques C..., M. Jean-François Z..., Mme B...

MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES 1, avenue de la Paix BP 177 67050 STRASBOURG CEDEX non représentée, assignée à personne morale le 3 novembre 2004 CAMBTP 5, rue Jacques

Aperçu gisant au sol alors qu' il devait accéder au poste de conduite de la grue en exploitation au moment de la relève qu' il devait prendre, Monsieur Claude Y... présentait des lésions au niveau du crâne

Ils invoquent les dispositions de l'article 1964 du code civil et le caractère aléatoire du contrat pour soutenir que la vente moyennant rente viagère ne peut être rescindée pour lésion.

[I] est exclusif de toute lésion au niveau lombaire : contrairement aux allégations de la mutuelle, M.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 20 JANVIER 2026 APPELANT : [S] [T] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Jacques

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/10027 - N° Portalis DBW3-W-B7H-35LZ AFFAIRE : Mme [C] [S] (Me Jacques-Antoine PREZIOSI ) C/ Compagnie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Président de chambre M.

Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport.

[Adresse 1] [Localité 8] assignée et défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques