lecture du rapport d'expertise que l'expert judiciaire s'est rendu, en présence des parties, sur chacune des parcelles données à bail pour analyser leurs caractéristiques (pédologiques, floristiques, hydrologiques

réalisée par la société Antéa, ainsi que l'installation de captage d'eau dont le coût était par nature aléatoire ; que l'expert a relevé à juste titre que c'est l'ensemble composé de l'étude hydrologique

Pour décider de refuser la demande de la commune d'Allauch, les ministres compétents se sont appuyés sur les données météorologiques, géologiques et hydrologiques et, tenant compte de l'évolution des connaissances

Le ministre de la transition écologique ne justifie d'aucune circonstance, d'ordre technique notamment, qui justifierait que le tracé tel que prévu par l'étude hydrologique réalisée en mai 2013 soit modifié

partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière (BRGM) et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherches géologiques et minières, et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

cause dans le cadre de l'élaboration du PLUi, la direction départementale des territoires et de la Mer indique que l'étude INGEROP de 2017 est partielle, qu'elle reprend l'état des connaissances hydrologiques

intervention qui aura pour conséquence rapide une montée importante du niveau des eaux que les usagers du domaine public ne peuvent anticiper par une simple surveillance des prévisions météorologiques et hydrologiques

En outre, contrairement à ce que soutient la société requérante, aucune conclusion de l'étude hydrologique et hydraulique de la société " Eau et perspectives " du 22 janvier 2020 ne contredit cet avis

préfet des Alpes-de-Haute-Provence a pris en considération l'évolution croissante des déformations du remblai, l'absence de tenue aux séismes du talus aval du barrage, le manque de connaissances sur l'hydrologie

réservoir ou autre lan d’eau dont la configuration, qu’elle résulte de la dis osition des lieux ou d’un aménagement ermanent de ceux-ci, fait obstacle au assage naturel du oisson, hors événement hydrologique

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ". 8.

sur le projet, le 22 juin 2021, un avis favorable comportant des réserves, relatives notamment à l'ajustement du volume du bassin de rétention, ces réserves étant évoquées également par le service d'hydrologie

Il ressort des pièces du dossier que le pétitionnaire, qui a fait réaliser une étude hydrologique, prévoit la création d’un bassin d’infiltration permettant la récolte des eaux de pluie d’intensité décennales

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ".

Ensuite, la surface de la commune est constituée à 83 % de terres libres, agricoles, naturelles et hydrologiques que les élus souhaitent préserver au mieux. Ces enjeux sont traduits en orientations.

atteinte excessive à la liberté de pratiquer la discipline notamment pour la période d'intersaison particulièrement propice à la pratique du canyonisme dans le Jabron, du fait de meilleurs conditions hydrologiques

L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. " 6.