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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0426DEC005639808
26 avril 2016
26 avril 2016
Poland and 175 other Bug River applications (dec.), no. 50425/99, § 29, ECHR 2008 (extracts)). In view of the above, it is appropriate to strike the case out of the list.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9450d41e0057d43e633
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller chargé du rapport, Michèle CHOPIN,
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14cacb8fa004f57da2f4
4 avril 2023
4 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour,composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdd9464502d143e2ac87363
31 août 2018
31 août 2018
: Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 5 Juillet 2018 devant Mesdames Hélène RAULINE et Marie-Hélène DELTORT, magistrats tenant
Source officielleCour d'Appel
6253c83fbd3db21cbdd84b4b
27 mars 1998
27 mars 1998
démontre que l'accident n'est pas dû à cet état ; Considérant que Monsieur Jean-Philippe X..., a déclaré lors de l'adhésion à l'assurance perte financière "avoir reçu une copie fournissant les extraits
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04516_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Enfin, les extraits d’articles de journaux et de rapports sur les insuffisances du système de santé mentale au Mali produits en première instance ne sont pas davantage de nature, par leur généralité, à
Source officielle4e Chambre A
6033a66c8ba65b5ab3d68c86
4 mai 2017
4 mai 2017
Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0717JUD001591813
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Russia, The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of: Helena Jäderblom, President, Branko Lubarda, Helen Keller, Dmitry Dedov,
Source officielleChambre 1 Section 4
68f2a350e97b8c182996d706
7 octobre 2025
7 octobre 2025
pour postulant Maître Marie DUPONCHELLE de la SARL ESIA AVOCATS, avocats au barreau de COMPIEGNE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Monsieur Bertrand BAUCHOT GREFFIER : Lors des débats : Madame Héléna
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1915853-2019004
7 février 2007
7 février 2007
The next day the Zürich daily Tages-Anzeiger reproduced large extracts from the strategic document and subsequently the newspaper Nouveau Quotidien also published extracts from the report.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabd7603bf88a1884745
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[T] a clairement constaté que le tubage n'atteignait pas l'extrémité de la souche et qu'il s'interrompait à mi-hauteur environ. le lien de causalité entre le manquement de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdac698375d8e58a6a42928
23 mai 2019
23 mai 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63465955c024d1adffef75e2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63c79ba5da31367c908eb755
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fda81cd84f2280d59f31ae9
26 juin 2019
26 juin 2019
pour le lot n°12, classement dossiers : l'entreprise ELECTROCLASS (extrait Kbis non communiqué), - pour le lot mobilier : les sociétés WILKHAHN (sièges de bureaux, extrait Kbis non communiqué) et TECNO
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4b
18 mai 2011
18 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Hélène Lucie Z... épouse X...
Source officielle2ème Chambre
66fe357e91b69e88a370fedb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société Locnacelle a produit, à l'appui de sa requête, un extrait Kbis de la société Mediaco et le sien, le contrat de travail de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ea
30 juin 2015
30 juin 2015
En novembre 2010, Mme Hélène Y... a donc été mutée sur le site des Justices, au sein du service " affaires ".
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829709
3 juillet 2009
3 juillet 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 octobre 2006 et 29 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène A, domiciliée ... ; Mme
Source officielle1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
tenues en audience publique : 07 novembre 2022 Date de mise à disposition : 17 janvier 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Mme Hélène
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